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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Hospitalisation D'office
6545ee284ac6088318da1183
3 novembre 2023
l'audience publique tenue le 03 novembre 2023 par Thierry AZEMA, Président de la chambre de l'instruction, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 16 juillet 2023, assisté de Fabien
1ère chambre
DCA_20TL20990_20220414
14 avril 2022
Barthez, président, - Mme Fabien, présidente assesseure, - Mme Lasserre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2022.
Pôle 4 - Chambre 4
6162987a201c88caf8c4e23d
1 octobre 2013
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Marie KERMINA, Conseillère Madame Sabine LEBLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Fabienne
Juge des référés
ORCA_24BX00583_20241023
23 octobre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R.222-1 du code de justice
ORCA_24BX01202_20241023
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a désigné, par une décision du 1er septembre 2024, Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice
ORCA_24BX01356_20241009
9 octobre 2024
ORCA_24BX01408_20241023
ORCA_24BX01437_20241113
13 novembre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a désigné le 1er septembre 2024 Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer en application des dispositions de l'article R. 222-1 du code
ORCA_24BX02072_20241025
25 octobre 2024
ORCA_24BX02116_20241129
29 novembre 2024
Cour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fafe
13 septembre 2012
de son Syndic en exercice Mademoiselle Y...domicilié ès qualités audit siège social 71 Boulevard des Evadés de France chez Mlle Y... 66660 PORT VENDRES représenté par la SCP Gilles ARGELLIES et Fabien
6253cb3bbd3db21cbdd8d268
26 novembre 2008
Fabien durant la période du 5 mai 2004 à ce jour, et ce jusqu'à terme de son contrat. (Hors acompte 2 880 euros).
Pôle 5 - Chambre 9
62ce63b39a20ce9fcf126906
12 juillet 2022
V-B7G-CF5FG Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Avril 2022 - Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2022P00319 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Madame Sophie MOLLAT-FABIANI
644229efd2fa6fd0f804049d
20 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère
4ème Chambre Section 3
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21 avril 2023
TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [O] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Laurent FABIANI
Chambre Sociale
63d37b09d1bc2605de4b4c82
26 janvier 2023
MANUFACTURE CLUIZEL [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Jane SALMON FABIANI, avocat au barreau
6253cd82bd3db21cbdd938e0
17 janvier 2017
née à Saigon (Vietnam) ... 20166 PORTICCIO non comparante assistée de Me François FABIANI, avocat au barreau de BASTIA M. Philippe Z...
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04242_20221026
26 octobre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 septembre 2022, et un mémoire, enregistré le 19 octobre 2022, Mme B, représentée par la SCP Fabiani Luc - Thaler Pinatel, demande à la Cour
6253cc05bd3db21cbdd8edf1
5 septembre 2011
APPELANTE : Mme Fabienne Christel X... née le 23 Mai 1962 à LYON (69002) ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour INTIME : M.
TROISIEME CHAMBRE
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6 octobre 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
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