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904 résultats pour « Fuselier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

60340c44530076bb767db903

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Ainsi si la quantité de fuel était quant à elle apparente dès la fin du mois de juillet, en revanche les autres stocks demandaient une réelle évaluation qui ne pouvait se faire qu'avec la production des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

642e75d08b510604f5bc1e60

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

travaillé très régulièrement avec lui jusqu'à plus de minuit, voire deux heures du matin, qu'il était la seule personne capable d'assurer son poste et devait travailler sur deux continents, soit deux fuseaux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6285e16c6a1876057df5d4d4

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Il n'est pas plus soutenu que les avances sur primes que recevait régulièrement l'intéressé dans la continuité de l'exécution de la dernière notification de ses objectifs au salarié, fûssent défavorables

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69d73ce5cdc6046d479b928e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Est par ailleurs insérée au contrat une clause libellée «'Définition'» qui indique': ' «'Les matériaux définis ci-dessous ainsi que leurs fuseaux de régularité seront conformes à la norme XPP18-540.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ee0

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

2018, enregistrée sous le no 18/00334 APPELANTE : Compagnie d'assurance NORWAY ENERGY ET MARIN INSURANCE (NEMI) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Nicolas MOLLET de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67ee177e51255e24994fc485

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

- Un mail qu'elle a adressé à son employeur le 3 août 2020 pour répondre , à des accusations de vol de fuel , mentionnant qu'elle n'avait pas volé du carburant, mais servi M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e453755379800088471b1

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

d'un chapiteau entre le 8 décembre 2015 et le 7 février 2016, une facture de branchement électrique du chapiteau du 9 décembre 2015 et deux factures de démontage de janvier 2017, outre des factures de fuel

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE00742_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

toiture, la découpe sur site de cassettes de sous-face pour luminaires du lot 15, la dépose et repose sur cassette en façade Nord, la découpe sur site de la cassette située face à l'évent de la cuve à fuel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61609208db7ff645d8566486

Appel

17 octobre 2014

17 octobre 2014

suivants sont inclus : le terme ' DRY' en lettres majuscules entourée de traits blancs , l'expression « FirePower » en un seul mot dont les lettres F et P sont en majuscules, la représentation d'une fusée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f74

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

essais, soulignant que " ces vibrations dans le volant sont particulièrement désagréables pour le conducteur, mais les différentes interventions réalisées tant sur les roues, les pneumatiques, des fusées

Source officielle
CA

1re chambre civile

62ce63569a20ce9fcf126889

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[K] [O] a confié à la SARL Sanitech la vérification de la chaudière à fuel de sa résidence secondaire située à [Adresse 7].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64437bb3823e6dd0f8bf8092

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

l'administration fiscale a contesté des factures non justifiées et /ou étrangères à l'exploitation et donc estimé que la TVA n'était pas déductible, a refusé que la société SDIC prenne en charge des frais de fuel

Source officielle
CA

Chambre sociale

62fdd600c40462c563c3521d

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

consommation du Bob cat et des bidons d'essence pour les bétonnières, l'AGS produit deux attestations de Monsieur [V] [U] et de Monsieur [A] [Y] indiquant que la pelle (le Bob cat) était alimenté en fuel

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62736af5a58162057dac68cd

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

ouvrage car elle était ancrée sur une dalle béton avec raccordement des pompes au réseau de radiateurs existants ; - si la cour considérait que les pompes fonctionnaient en relève de la chaudière au fuel

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696aacf5cdc6046d47939c56

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Elle souligne être qualifiée RGE pour le remplacement de chaudière gaz/fuel.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb13a0de54ff609f80ac

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

accepté par l'intimé avait pour objet : 'Fourniture et installation complète d'un système de chauffage type pompe à chaleur AIR/EAU Haute température de marque AIRWELL en suppression de chaudière fuel

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5109508abe8512045b0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

salarié mentionnant l'utilité d'une seconde plaque de protection est la fiche [22], dans laquelle cette deuxième passerelle apparaît en tant qu'option recommandée, au même titre notamment que le Pack Fuel

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be799851e0008f1e72c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Deux ans après la vente, la consommation de fuel était conforme aux déclarations des vendeurs. sur l'assainissement L' assainissement n'était pas défaillant.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdd4636668153ae8a8f952b

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

expose qu'il a été exposé en tant qu'ingénieur à la Plate-forme thermique pour des missions d'essais et de mise en service de turbines à vapeur, dans les centrales à combustibles fossiles ( charbon, fuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61624d6bed30a8f5617382fa

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

Pas de désordre constaté sur les joints de revêtement bitumineux des acrotères apparents ;' il relèvera la présence d'une chaudière fuel au 1 er sous sol en bon état , un ascenseur et un monte voiture

Source officielle

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