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783 résultats pour « Nicolas THOMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01309_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

B A et l'Entreprise à responsabilité limitée Thomas, demandent l'annulation de cet arrêté. Sur la fin de non-recevoir : 2.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6791de5593ef93c421386ac9

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

GENERALI VIE [Adresse 5] [Localité 6] N° SIREN : 602 062 481 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicole DELAY PEUCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c8

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

THOMAS ARRET : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par C. BELIERES, président, et par A.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6961465ecdc6046d47c5179b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

activité sous la dénomination DYNAMIK [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Jérémie COURTOIS substituant Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63d37ab0d1bc2605de4b4acd

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIÉS, prise en la personne de Maître Valérie Leloup-Thomas, ès-qualités de mandataire judiciaire de la SASU COMPAGNIE DES EXPLOITATIONS RÉUNIES et de la SASU FINANCIÈRE CER

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66adc811d17229e482eea6d8

Appel

2 août 2024

2 août 2024

déférée à la Cour : 29 Mars 2022 par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de Mulhouse APPELANTE : Madame [C] [S] demeurant [Adresse 1] à [Localité 3] Représentée par Me Benoît NICOLAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6032c011882f0836864b14b7

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

[R] [B] Né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] De nationalité française Exerçant la profession de producteur Demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Nicolas BRAULT de l'association WATRIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd9e24ad0ac5921a2caffb9

Appel

8 novembre 2019

8 novembre 2019

] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Localité 3] sous le numéro 337 810 501 représentée par Me Maud EGLOFF-CAHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1757 assistée de Me Thomas

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd92af9b7da2d0a364ea875

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

Demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Monsieur [D] [Z] Né le [Date naissance 5] 1945 à [Localité 3] Demeurant [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf92

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Jean Luc THOMAS, Conseiller M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01529_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les observations de Me Thomas, substituant Me Misslin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea8f

Appel

15 février 2011

15 février 2011

Gérard DELTEL, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

62d649b5aa6a2f06030d280e

Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

BDR & ASSOCIES pris en la personne de Maitre [X] [P] en qualité de mandataire liquidateur de la société SCCV ESTIVAL 2 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée à l'audience par Me Victor THOMAS du

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

62d649c6aa6a2f06030d2812

Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

BDR & ASSOCIES pris en la personne de Maitre Marc Antoine REY en qualité de mandataire liquidateur de la société SCCV ESTIVAL 2 [Adresse 5] [Localité 8] Représentée à l'audience par Me Victor THOMAS

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CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890f2

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

CHAMPAGNE PERRIER JOUET 28 avenue de Champagne 51200 EPERNAY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Noémie MASSERET, avocat au

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CA

12e chambre

627df9900d41e0057d43e7f6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Février 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François THOMAS

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CA

2e chambre sociale

69ce0272cdc6046d47d2ebcc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée sur l'audience par Me Cindy NICOLAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

679331c631df9338379d26d1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Immatriculée au R.C.S. de [Localité 7] sous le n° 327 061 313 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de Paris, toque : B0653 Assistée de Me Nicolas

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6719e5085857dd64cbdaa5e8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRÊT : - par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

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CA

17e Chambre

5fdc643b05ad3787f3d1c68f

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller

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