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721 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

6268dd51b6a90a057d2a5a0a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Il était indiqué que la 'prestation comprend les travaux de terrassement et de mise en place de fondations en semelles rigoles suivant études au cas par cas en tenant compte des conclusions d'étude géotechnique

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6901b11f748a422ad9540385

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Il fera en temps et saisons convenables tous les fossés, rigoles et saignées nécessaires soit à l'irrigation, soit à l'assainissement des terres et prés', a pour effet de mettre à la charge du preneur,

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6970b3a7cdc6046d4719d1b7

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[Z] qui indique : « les échanges avec Mme [DZ] étaient cordiaux et très souvent professionnels, même s'il cela ne les dérangeait pas de rigoler ensemble de temps en temps, c'est d'ailleurs souvent Mme

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6708c00f445a086e2bcedbcb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle indique également avoir été témoin de moqueries surtout de [E] (elle a passé l'âge elle) à l'encontre de [UC] [H] qui a d'ailleurs démissionné, et [J] « toujours du côté de [E] qui rigole

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d1bd6a8f00086abb67

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

gros scotch, - d'un ancien tuyau en béton cassé en partie, au niveau du passage du tuyau des eaux pluviales de l'avant de la maison, situé tout près de l'accès à la fosse septique, - d'une petite rigole

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

66ff85dea4ff9ec259c099cc

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ne comportent aucun numéro de badge ; les griefs de la société ne sont pas matériellement vérifiables ; il lui est également reproché d'être un 'électron libre', de 's'en ficher ouvertement, d'en rigoler

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01aabf9da27f384b0e52

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il rigole...

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47158cafc520068c1683

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

directeur de la société Solmer suite à la visite de la zone HF2 constatant des dégagements de fumées contenant du benzène et pointant que "les postes débouchage du trou de coulée et abord immédiat des rigoles

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

677f6620e034c1f8dc45888d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[I] puis par Mme [X] : la Directrice "s'est mise à rigoler " des plaintes de la salariée ( pièce 5-1) - le témoignage de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6870a4bb05f84751fcf0f5bb

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il pourra réunir plusieurs parcelles attenantes, supprimer le talus, haies, rigoles et arbres qui les séparent à l' intérieur du fonds loué, lorsque ces opérations ont pour conséquence d'améliorer les

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

67134bd9208351cec65864d7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de Mme [OJ] [OA] (pièce n°52) par laquelle elle reproche à Mme [JN] [Y] de lui avoir proposé de passer responsable de salle sans en parler au préalable à [EE] et [DV] [T], de lui parler mal de lui rigoler

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

67134bd9208351cec65864dd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de Mme [KG] [MA] (pièce n°52) par laquelle elle reproche à Mme [FB] [B] de lui avoir proposé de passer responsable de salle sans en parler au préalable à [JS] et [HJ] [V], de lui parler mal de lui rigoler

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

67134bd9208351cec65864df

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de Mme [TC] [NU] (pièce n°52) par laquelle elle reproche à Mme [UN] [B] de lui avoir proposé de passer responsable de salle sans en parler au préalable à [YW] et [WF] [N], de lui parler mal de lui rigoler

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

67134bda208351cec65864e1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de Mme [BI] [EP] (pièce n°52) par laquelle elle reproche à Mme [UI] [S] de lui avoir proposé de passer responsable de salle sans en parler au préalable à [EK] et [LJ] [F], de lui parler mal de lui rigoler

Source officielle
CA

8ème chambre

67ee19516cff766e94e388e8

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

moment de la réception pour un maître d'ouvrage profane, qu'il s'agisse de l'absence de pente constatée par les deux experts au moyen d'un test d'écoulement des eaux, de l'absence de cunette (petites rigoles

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

En choisissant d'associer les destinataires en copie à une dispute qui aurait pu rester anodine, et dont on aurait surement rigolé dans quelques jours, tu officialises ce conflit.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65b0bc8d8d0ccf000877e5c5

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

» Cela les a bien fait rigoler entre eux, ils ont quitté le bureau curieusement gênés par ma présence. » Il ajoute dans une nouvelle attestation : « Les faits se sont déroulés de 2014 à 2018, j'étais

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CA

5e Chambre

5fd872ab16c5c114f813b0cd

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Des que j'éternue ou que je rigole, ça me lance (...) j'avais pris le numéro de l'osteo (...) mais je vais commencer par un p'tit check up d'un vrai médecin'. M. R.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603206291912ae3e22cda178

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

Sur l'indemnisation du préjudice des sociétés Groupe Seb et Seb Les sociétés appelantes, appuyées sur un rapport établi par le cabinet Ricol Lasteyrie, demandent à la cour d'écarter le rapport établi

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdb1f6fcd2cc0b43311ea80

Appel

5 avril 2019

5 avril 2019

-le devis de la société OF BATIMENT s'élève à la somme de 57.266,40 euros : il tend à la pose d'une rigole sur les murs extérieurs, à la pose d'un drain et d'un coffrage et à des reprises de maçonnerie

Source officielle

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