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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
6268dd51b6a90a057d2a5a0a
26 avril 2022
Il était indiqué que la 'prestation comprend les travaux de terrassement et de mise en place de fondations en semelles rigoles suivant études au cas par cas en tenant compte des conclusions d'étude géotechnique
Chambre A - Civile
6901b11f748a422ad9540385
28 octobre 2025
Il fera en temps et saisons convenables tous les fossés, rigoles et saignées nécessaires soit à l'irrigation, soit à l'assainissement des terres et prés', a pour effet de mettre à la charge du preneur,
Chambre Sociale-Section 1
6970b3a7cdc6046d4719d1b7
19 janvier 2026
[Z] qui indique : « les échanges avec Mme [DZ] étaient cordiaux et très souvent professionnels, même s'il cela ne les dérangeait pas de rigoler ensemble de temps en temps, c'est d'ailleurs souvent Mme
1ère chambre sociale
6708c00f445a086e2bcedbcb
10 octobre 2024
Elle indique également avoir été témoin de moqueries surtout de [E] (elle a passé l'âge elle) à l'encontre de [UC] [H] qui a d'ailleurs démissionné, et [J] « toujours du côté de [E] qui rigole
1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb67
17 avril 2024
gros scotch, - d'un ancien tuyau en béton cassé en partie, au niveau du passage du tuyau des eaux pluviales de l'avant de la maison, situé tout près de l'accès à la fosse septique, - d'une petite rigole
7ème Ch Prud'homale
66ff85dea4ff9ec259c099cc
3 octobre 2024
ne comportent aucun numéro de badge ; les griefs de la société ne sont pas matériellement vérifiables ; il lui est également reproché d'être un 'électron libre', de 's'en ficher ouvertement, d'en rigoler
Chambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e52
18 juillet 2024
Il rigole...
Chambre 4-6
678b47158cafc520068c1683
17 janvier 2025
directeur de la société Solmer suite à la visite de la zone HF2 constatant des dégagements de fumées contenant du benzène et pointant que "les postes débouchage du trou de coulée et abord immédiat des rigoles
8ème Ch Prud'homale
677f6620e034c1f8dc45888d
8 janvier 2025
[I] puis par Mme [X] : la Directrice "s'est mise à rigoler " des plaintes de la salariée ( pièce 5-1) - le témoignage de M.
Chambre 1-5
6870a4bb05f84751fcf0f5bb
10 juillet 2025
Il pourra réunir plusieurs parcelles attenantes, supprimer le talus, haies, rigoles et arbres qui les séparent à l' intérieur du fonds loué, lorsque ces opérations ont pour conséquence d'améliorer les
Chambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d7
17 octobre 2024
de Mme [OJ] [OA] (pièce n°52) par laquelle elle reproche à Mme [JN] [Y] de lui avoir proposé de passer responsable de salle sans en parler au préalable à [EE] et [DV] [T], de lui parler mal de lui rigoler
67134bd9208351cec65864dd
de Mme [KG] [MA] (pièce n°52) par laquelle elle reproche à Mme [FB] [B] de lui avoir proposé de passer responsable de salle sans en parler au préalable à [JS] et [HJ] [V], de lui parler mal de lui rigoler
67134bd9208351cec65864df
de Mme [TC] [NU] (pièce n°52) par laquelle elle reproche à Mme [UN] [B] de lui avoir proposé de passer responsable de salle sans en parler au préalable à [YW] et [WF] [N], de lui parler mal de lui rigoler
67134bda208351cec65864e1
de Mme [BI] [EP] (pièce n°52) par laquelle elle reproche à Mme [UI] [S] de lui avoir proposé de passer responsable de salle sans en parler au préalable à [EK] et [LJ] [F], de lui parler mal de lui rigoler
8ème chambre
67ee19516cff766e94e388e8
2 avril 2025
moment de la réception pour un maître d'ouvrage profane, qu'il s'agisse de l'absence de pente constatée par les deux experts au moyen d'un test d'écoulement des eaux, de l'absence de cunette (petites rigoles
5ème chambre sociale PH
6798744b5b6b52f3e4a43155
27 janvier 2025
En choisissant d'associer les destinataires en copie à une dispute qui aurait pu rester anodine, et dont on aurait surement rigolé dans quelques jours, tu officialises ce conflit.
65b0bc8d8d0ccf000877e5c5
23 janvier 2024
» Cela les a bien fait rigoler entre eux, ils ont quitté le bureau curieusement gênés par ma présence. » Il ajoute dans une nouvelle attestation : « Les faits se sont déroulés de 2014 à 2018, j'étais
5e Chambre
5fd872ab16c5c114f813b0cd
10 décembre 2020
Des que j'éternue ou que je rigole, ça me lance (...) j'avais pris le numéro de l'osteo (...) mais je vais commencer par un p'tit check up d'un vrai médecin'. M. R.
Pôle 5 - Chambre 4
603206291912ae3e22cda178
16 mai 2018
Sur l'indemnisation du préjudice des sociétés Groupe Seb et Seb Les sociétés appelantes, appuyées sur un rapport établi par le cabinet Ricol Lasteyrie, demandent à la cour d'écarter le rapport établi
Pôle 4 - Chambre 6
5fdb1f6fcd2cc0b43311ea80
5 avril 2019
-le devis de la société OF BATIMENT s'élève à la somme de 57.266,40 euros : il tend à la pose d'une rigole sur les murs extérieurs, à la pose d'un drain et d'un coffrage et à des reprises de maçonnerie
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