mais une simple inversion de ligne : les mêmes livraisons sur les mêmes lignes ainsi qu'il ressort de deux attestations ; Il n'y a pas de difficultés économiques puisqu'alors qu'il conduisait un 12 tonnes

La société Locadour GLR justifie, par la production d'une attestation de son assureur Gallia Assurances, que cette assurance DTA n'est applicable qu'aux véhicules légers, d'un poids inférieur à 3,5 tonnes

VALOPHIS HABITAT, OPH DU VAL DE MARNE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Maxime TONDI de la SELARL

Aux termes de son questionnaire, le salarié a indiqué qu'il était assis 75 % de son temps de travail, qu'il était amené à transporter des charges lourdes entre 1,5 tonnes et 15 tonnes 2 à 4 fois par jour

PARIS - RG n° 19/06065 APPELANT Monsieur [F] [U] Né le 04 Avril 1935 à [Localité 5] (Ville Libre) De nationalité française Demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Maxime TONDI

Le 29 septembre 2016,elle a conclu avec la société Top Tone Music (TTM) un contrat portant sur l'achat de la billetterie d'un spectacle ' Tournée Ladies of Alabama', spectacle produit par la société TTM

TONY JUIN S.A.R.L. ENTREPRISE BERNARD TISSOT S.A.S.

immobilier d'une superficie de 9726 m2 comprenant des bureaux, un atelier et un garage de 2 500 m2, un atelier de préfabrication de 2 500 m2 comprenant un pont roulant de marque Atelier de la [2] de 10 tonnes

avertissements et cette mise au point du 4/12 n'ont pas été suffisants puisque le 11/12 dernier, nous avons appris à nouveau que vous vous étiez servi du pont roulant servant au levage des charges de 20 tonnes

déférée à la Cour : jugement rendu le 16 septembre 2022 par le tribunal judiciaire de Bobigny RG n° 1121000855 APPELANTE [23] [Localité 27] [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Me Maxime TONDI

Dans le cadre de son activité, elle a passé commande auprès de la SAS Bioval, d'une livraison de 150 tonnes de compost enrichi au potassium destinée à être livrées à l'EARL de la Fontaine le 24 février

LOR'N CENTRE AUTO, [Adresse 3] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Nancy sous le numéro 837 969 0138 Représentée par Me Pascal BERNARD de la SCP SCP D'AVOCATS PASCAL BERNARD NICOLETTA TONTI

perception de la taxe à la production, laquelle fait également l'objet de l'article 7 du règlement (UE) n°1370/2013 du Conseil du 16 décembre 2013, ledit article portant sur le montant à percevoir par tonne

D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 03 JUILLET 2015 N°2015/ Rôle N° 12/22259 [K] [O] [S] C/ SA SITA SUD Grosse délivrée le : à : Me Sébastien TOMI

La lessive'arrive en cubitainers d'une tonne. Nous le reconditionnons en flacons de trois litres chacun.

que professionnel, que le diagnostic établi à l'occasion de la vente ne pouvait en aucun cas lui permettre de savoir sur quelles quantités précises porterait effectivement le désamiantage, 1kilo, 1 tonne

des difficultés économiques apparues au début de l'année 2010 et résultant de la baisse du cheptel à traiter au cours de l'année 2009 à 2010, en indiquant qu'en 2010 l'entreprise commercialisait 537 tonnes

N... embauché le 30 juillet 2001 en qualité de tôlier-peintre par la société Calebassier Réparation soutient qu'en raison de l'annulation par le conseil des prud'hommes de Basse-Terre le 24 février 2006

Par l'arrêté en litige, le maire de Farino a, notamment, interdit la circulation sur la route de Tendéa aux véhicules dont le poids total excède trente tonnes, sauf demande de transport exceptionnel adressée

Noire a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 11 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Lempaut (Tarn) a interdit la circulation des poids lourds supérieurs à 19 tonnes