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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-3
6a0fe592cdc6046d478718d6
21 mai 2026
Le tribunal a alloué la somme de 20 000 euros à ce titre en prenant en compte les perforations gastrique et duodénale, les douleurs des interventions chirurgicales, les complications post-opératoires,
Juge des référés
ORCA_24DA02183_20241216
16 décembre 2024
l'expiration du délai de recours ou, lorsqu'un mémoire complémentaire a été annoncé, après la production de ce mémoire les requêtes d'appel manifestement dépourvues de fondement.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04322_20221025
25 octobre 2022
régulière et un traitement à vie ; son état s'est aggravé depuis cet avis ; une nouvelle intervention chirurgicale en France doit être envisagée cette année ; le traitement est inaccessible voire inexistant
Chambre 1-6
67ac3e115a940b7d9cd969d4
23 janvier 2025
l'intervention chirurgicale et de ne pas les sauvegarder de manière externe.
Pôle 1 - Chambre 2
6688de59676b73dd81b970e2
4 juillet 2024
Après consultation de trois chirurgiens orthopédistes, le 30 septembre 2020, Mme [Y] a consulté le Dr. [V] recommandant une opération chirurgicale.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01840_20250625
25 juin 2025
L'expert a ainsi relevé que le CHI a poursuivi la surveillance médicale de M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00942_20231211
11 décembre 2023
A a subi une intervention chirurgicale le 9 août 2010 pour la réalisation d'une ostéosynthèse par deux broches sur fractures des 2ème, 3ème et 4ème métatarsiens du pied gauche au centre hospitalier de
3ème chambre
DCA_24PA03468_20260504
4 mai 2026
fixation du volet lamaire au cours de ladite intervention.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00804_20240213
13 février 2024
Cet hématome aurait alors été évacué par une procédure chirurgicale, qui est simple selon l'expertise du 2 février 2021.
1ère ch. civile
65a8d7b8e12c85000874b11c
17 janvier 2024
Le 12 décembre 2006, une proposition de reprise chirurgicale a été formulée. Mme [N] [M] n'y a pas donné une suite favorable.
5fca585d06daec22cf029774
19 novembre 2020
à visée chirurgicale, - que M.
Pôle 4 - Chambre 10
63c10962bf9fd47c90a13bbe
12 janvier 2023
. *** FAITS et PROCEDURE Madame [L] [V], épouse [R], enceinte d'un second enfant et dont le terme de la grossesse était prévu le 9 mai 2008 a, après une première hospitalisation entre le
6312eefb2e6a8e4f13ca6176
1 septembre 2022
chirurgicale à la clinique de la [3] entre le 20 et le 26 juillet 2017 puis une rééducation.
Pôle 6 - Chambre 12
5fca5b98a3ddd0332424ee9f
13 novembre 2020
Après une procédure d'instruction contradictoire commencée en 2012, par décision du 10 août 2015, le syndicat des transports a abrogé sa décision d'exonération de 2001 en revenant sur son appréciation
2EME PROTECTION SOCIALE
642bbfb9d49e0104f58f0059
3 avril 2023
La caisse primaire d'assurance maladie de la Somme (ci-après la CPAM ou la caisse) a pris en charge l'accident par une décision du 23 mai 2018. M.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00009_20221031
31 octobre 2022
Puis la patiente a subi, après constat d'une zone de nécrose et d'une résurgence de la fistule, une nouvelle intervention pour ablation du clou d'enclouage en novembre 2016 avec exérèse de tissu osseux
Chambre A - Civile
651d02a0fe8d588318c1acfc
3 octobre 2023
au bloc opératoire et qui s'est compliquée secondairement d'une fonte hypodermique ayant nécessité plusieurs interventions chirurgicales, - un traumatisme crânien avec contusion cérébrale (contusion
Chambre Sociale
6350e51842150aadff23dd30
19 octobre 2022
chirurgicale, je tenais les instruments de colloscopie dans chaque main, au bout d'une demi heure, j'ai senti une douleur vive entre les 2 omoplates.
4e chambre civile
696b4f57cdc6046d47a00e70
16 janvier 2026
Le professeur [N] a analysé les premiers éléments médicaux de manière exhaustive pour conclure que si après la chute, M.
Cour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865ef
24 juillet 2002
- elle présentait déjà à son embauche les séquelles d'une intervention chirurgicale qu'elle avait subie avant son entrée dans l'entreprise, à savoir une opération du ligament du pied.
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