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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

6a0fe592cdc6046d478718d6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le tribunal a alloué la somme de 20 000 euros à ce titre en prenant en compte les perforations gastrique et duodénale, les douleurs des interventions chirurgicales, les complications post-opératoires,

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02183_20241216

Admin. Appel

16 décembre 2024

16 décembre 2024

l'expiration du délai de recours ou, lorsqu'un mémoire complémentaire a été annoncé, après la production de ce mémoire les requêtes d'appel manifestement dépourvues de fondement.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04322_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

régulière et un traitement à vie ; son état s'est aggravé depuis cet avis ; une nouvelle intervention chirurgicale en France doit être envisagée cette année ; le traitement est inaccessible voire inexistant

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e115a940b7d9cd969d4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

l'intervention chirurgicale et de ne pas les sauvegarder de manière externe.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de59676b73dd81b970e2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Après consultation de trois chirurgiens orthopédistes, le 30 septembre 2020, Mme [Y] a consulté le Dr. [V] recommandant une opération chirurgicale.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01840_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

L'expert a ainsi relevé que le CHI a poursuivi la surveillance médicale de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00942_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

A a subi une intervention chirurgicale le 9 août 2010 pour la réalisation d'une ostéosynthèse par deux broches sur fractures des 2ème, 3ème et 4ème métatarsiens du pied gauche au centre hospitalier de

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03468_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

fixation du volet lamaire au cours de ladite intervention.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00804_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Cet hématome aurait alors été évacué par une procédure chirurgicale, qui est simple selon l'expertise du 2 février 2021.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65a8d7b8e12c85000874b11c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le 12 décembre 2006, une proposition de reprise chirurgicale a été formulée. Mme [N] [M] n'y a pas donné une suite favorable.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca585d06daec22cf029774

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

à visée chirurgicale, - que M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c10962bf9fd47c90a13bbe

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

. *** FAITS et PROCEDURE Madame [L] [V], épouse [R], enceinte d'un second enfant et dont le terme de la grossesse était prévu le 9 mai 2008 a, après une première hospitalisation entre le

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eefb2e6a8e4f13ca6176

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

chirurgicale à la clinique de la [3] entre le 20 et le 26 juillet 2017 puis une rééducation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fca5b98a3ddd0332424ee9f

Appel

13 novembre 2020

13 novembre 2020

Après une procédure d'instruction contradictoire commencée en 2012, par décision du 10 août 2015, le syndicat des transports a abrogé sa décision d'exonération de 2001 en revenant sur son appréciation

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

642bbfb9d49e0104f58f0059

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

La caisse primaire d'assurance maladie de la Somme (ci-après la CPAM ou la caisse) a pris en charge l'accident par une décision du 23 mai 2018. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00009_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Puis la patiente a subi, après constat d'une zone de nécrose et d'une résurgence de la fistule, une nouvelle intervention pour ablation du clou d'enclouage en novembre 2016 avec exérèse de tissu osseux

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

651d02a0fe8d588318c1acfc

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

au bloc opératoire et qui s'est compliquée secondairement d'une fonte hypodermique ayant nécessité plusieurs interventions chirurgicales, - un traumatisme crânien avec contusion cérébrale (contusion

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6350e51842150aadff23dd30

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

chirurgicale, je tenais les instruments de colloscopie dans chaque main, au bout d'une demi heure, j'ai senti une douleur vive entre les 2 omoplates.

Source officielle
CA

4e chambre civile

696b4f57cdc6046d47a00e70

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le professeur [N] a analysé les premiers éléments médicaux de manière exhaustive pour conclure que si après la chute, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865ef

Appel

24 juillet 2002

24 juillet 2002

- elle présentait déjà à son embauche les séquelles d'une intervention chirurgicale qu'elle avait subie avant son entrée dans l'entreprise, à savoir une opération du ligament du pied.

Source officielle

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