CAPIO CLINIQUE DES CÈDRES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Brigitte LAYANI-AMAR de la SCP D'AVOCATS F.

MICHAU Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : A0586 INTIMEE Société TVM VERZEKERINGEN NV [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 1] (PAYS-BAS) Représentée par Me Florence MONTERET AMAR

AZUR CONFORT C/ [P] [L] Copie exécutoire délivrée le : 12 JANVIER 2024 à : Me Sabrina AMAR, avocat au barreau de MARSEILLE Me Camille LATIMIER, avocat au barreau de MARSEILLE

cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Florence MONTERET-AMAR

Ce bateau n'a jamais été amarré et le 28 mars 2019, le Port autonome de Paris a résilié la convention sur le fondement de son article 1.1.8, au motif que le titulaire ne s'acquittait pas de son obligation

] [Localité 1] représentées par Maître Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assistées par Maître Florence MONTERET AMAR

représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Ahmed Z... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Azelarab A... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Luc FOURQUIE représenté par Me Bernard DE LAMY Amar

.-16000 ANGOULEME Partie civile, appelant, comparant, Assisté de Maître AMAR-TOUBOUL Muriel, avocat au barreau de TOULOUSE M. et Mme K... Guy, en leur nom personnel Demeurant...

garage, du 10 mars 1979 au 1er octobre 1982 à la mine d'Arjuzanx, - mécanicien machine tournante, du 1er octobre 1982 au 30 octobre 2008, notamment sur les centrales d'Arjuzanx, d'Albi, d'Artix, d'Ambes

mécanicien activité robinetterie, du 1er octobre 1987 au 1er novembre 1991, au CNPE du Blayais, - technicien mécanicien activité coordination du 1er novembre 1991 au 1er février 1996, sur le site d'Ambes

. a successivement occupé les postes suivants : - Surveillant conducteur d'appareils de mars 1978 à septembre 1979 à la mine d'Arjuzanx, - Rondier d'octobre 1979 à mars 1982, sur les centrales d'Ambes

D'autre part, si le dossier de permis de construire ne comportait pas le document graphique prévu au 6° de l'article 71 précité, permettant notamment de visualiser la plantation des 250 amarres créoles

Madame [R] [J] [X] épouse [C] [D] née le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 10] (Algérie) de nationalité Algérienne [Adresse 11] [Localité 7] Représentant : Me Benjamin BEAULIER de l'AARPI AMBRE

marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre

Les filles ne sont jamais hébergées à son domicile ou prises en charge par lui pour les vacances, ce dont elles se plaignent amèrement d'ailleurs (cf : lettres des quatre filles-pièces 13, 14, 15, et 16

siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Ardavan AMIR-ASLANI

siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Ardavan AMIR-ASLANI

Mr [M] lui a dit : je vais t'enculer, je vais niquer et amère » et il a mis une tape sur le bras gauche et Mr [H] l'a repoussé tranquillement avec son avant-bras gauche en lui disant d'un ton très calme

[O] [J] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 6] (COTES-D'AMOR) [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN, avocat postulant Et ayant

L'arrêt a été également notifié à l'avocat de Mme [R] [Z], Me Amer Yahia, qui substituait à l'audience, Me Trecourt.