Lahouari X... est prévenu d'avoir à BERGERAC (24), le 23 mai 2005 : -menacé Corinne C... de manière réitérée verbale en ces termes : " toi, il ne faut pas que je te croise dans la rue " et par écrit

c/ Corinne Y... épouse X...

[Localité 5] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Audience publique tenue par Mme Corinne

syndical chargé d'assurer la coordination de toutes les organisations syndicales affiliées à sa confédération pour les représenter au niveau du groupe.

4 avril 2022, la SAS Etudes et Coordinations et la Selarl MJC2A représentée par Me Ancel, agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Etudes et Coordinations, représentées par la SCPA

22 octobre 2009 le bailleur lui a notifié un décompte de surface corrigée; - le 17 novembre 2010 elle a contesté ce décompte en notifiant une autre décompte de surface corrigée ; - elle n'était

La SCI Correns a fait l'acquisition de ce bien le 14 janvier 2020.

Cette cession a été signifiée à la SCI des collines le 8 juillet 2020.

Par suite, les conclusions aux fins d'annulation de l'arrêté du 7 juillet 2021 et d'injonction de la SCI La Colline sont devenues sans objet. Il n'y a pas lieu d'y statuer. 3.

] [J] [Adresse 1] [Localité 3] non représenté INTIME ET COMME PARTIE JOINTE : LE PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 2] [Localité 4] pris en la personne de madame Corinne

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'association " Les amis de la colline de Chantemerle " et M.

B A, représenté par Me Trecourt, demande : 1°) d'annuler le permis de construire tacite délivré par la maire de Ville-la-Grand à la société civile immobilière (SCI) La Colline en vue de la création d'un

La présidente de la 5ème chambre, Corinne SIGNERIN-ICRE

La présidente de la 5ème chambre, Corinne SIGNERIN-ICRE

Le maître d'oeuvre est notamment chargé de la direction de l'exécution des travaux, de la réalisation d'études, de la coordination des entreprises intervenant.

Chemin des Collines - Villa le Grand Large [...] représenté par Me HH... B... de la K...

Le recours en rectification d'erreur matérielle n'est ainsi ouvert qu'en vue de corriger des erreurs de caractère matériel qui ne sont pas imputables aux parties et qui ont pu avoir une influence sur le

naissance 1] 1962 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Christian TALANDIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE en lieu et place de Maître LE GAL GERON Corinne

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

A cette audience, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.