B C a été recruté en qualité d'assistant d'enseignement artistique contractuel à temps non complet le 1er septembre 2009.

C A a été recruté en qualité d'assistant d'enseignement artistique contractuel à temps non complet le 1er septembre 2009.

B A a été recruté en qualité d'assistant d'enseignement artistique contractuel à temps non complet le 1er septembre 2010.

lesquels la rectrice de l'académie de Poitiers l'a affecté en zone de remplacement dans les Deux-Sèvres, du 1er septembre 2019 au 31 août 2020, et l'a rattaché sur le plan administratif, au lycée d'enseignement

C..., et de Me Party, représentant l’association Ligue de l’enseignement FAIL 13. Considérant ce qui suit : 1. M.

LC SPORT La SARL LC SPORT exerçant sous l'enseigne LIFE CLUB, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° B 800 817 181, dont le siège social est [Adresse 5], prise en la personne de son gérant en exercice

[X], en qualité d'ayant droit de [I] [H] épouse [X] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Patrick KAZMIERCZAK, avocat au barreau de DOUAI APPELANTS CRAMA DU NORD EST, EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE

Ordonnance n° 13 --------------------------- 11 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00008 --------------------------- Fatmi X..., exerçant sous l'enseigne TRANSAC'AUTO

- Mme [X] dispensait un enseignement à des étudiants en 1er cycle de l'enseignement supérieur, en général en troisième année d'enseignement supérieur ("Junior Year"), non sanctionné par un diplôme d'état

[R] de sa demande de dommages-intérêts à l'encontre de la société E.C.Log (exerçant sous l'enseigne Air Eco Logis), - débouté M.

Sur l'enseigne, elle explique qu'elle a été installée dès 2011 avec l'accord de la copropriété et que la pose de l'enseigne faisait partie des travaux de réfection autorisés par le bailleur.

X... exerçant sous l'enseigne commerciale "40 BIS" au [...] [...]

[J] [U], exerçant sous l'enseigne [1], en qualité de barmaid, et ce, en contrat à durée indéterminée à temps partiel.

[R] a été nommé directeur commercial de la société [3], exploitée sous l'enseigne [4], autre société du groupe [2], le 1er janvier 2014, puis directeur des opérations le 1er septembre 2016.

que s'agissant de l'enseigne Monoprix il s'agit d'achat en surface moyenne de 1524m2.

Débouter Monsieur [T] [K] ayant exercé sous l'enseigne JRT réalisation de sa demande reconventionnelle de dommages et intérêts Débouter Monsieur [T] [K] ayant exercé sous l'enseigne JRT réalisation de

notamment intervenus la SARL Agence Architecture Delrue en qualité de maître d'oeuvre et la SAS Dufrasne assurée auprès de la Caisse Régionale d'Assurances Mutuelles Agricoles du Nord (exerçant sous l'enseigne

récapitulatives du 11 septembre 2018 aux termes desquelles l'ESA, poursuivant l'infirmation du jugement entrepris, soutenant en substance principalement qu'elle relève par décret du secteur de l'enseignement

motif : Henri X... est docteur en droit depuis le 23 novembre 2004 de sorte qu'il ne remplit pas la condition de l'article 98 2o du décret précité qui impose que soient justifiées cinq années d'enseignement

B... a demandé au tribunal administratif de Nancy d’annuler la décision du président de l’université de Lorraine du 9 mars 2021 portant refus de paiement d’heures d’enseignement qu’il a effectuées et,