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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e3
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Franck B... et Mme Karine C... à l'encontre de Mme Rose X..., veuve Y..., épouse Z... ; Infirme le jugement entrepris, mais seulement en ce qu'il a condamné Mme Rose X..., veuve Y..., épouse Z..., à
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91043
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Représentée par Me Sylvie ROSAS, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance rendue le 12 novembre 2013 par le tribunal de commerce de Limoges ET Maître Philippe Z..., demeurant ..
Source officielle1ère Chambre
63c79bbdda31367c908eb7ec
17 janvier 2023
17 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Décembre 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente, magistrate chargée du rapport
Source officielle1ère Chambre
62721916228a02057de67578
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente qui a fait le rapport, et Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
5fda84938f24ac10424350ae
25 juin 2019
25 juin 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 11 mars 2019, devant : Madame ROSA SCHALL, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame FITTES-PUCHEU, greffier, présente
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Antonio X... Madame Rosa Maria Z... épouse Xc/LA S
6253ca4bbd3db21cbdd8a96f
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Madame Rosa Maria Z... épouse X... c/ LA S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91390
31 mars 2014
31 mars 2014
Faits et procédure : Le 23 mars 2009 était conclu, entre d'une part le Collège de Sainte Rose, et d'autre part M.
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357691
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LUCCIO de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA AUTRE INTERVENANT LE MINISTERE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00648_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 mars 2024 et 18 août 2024, la société SPB et Conseils, représentée par Me Di Leonardo, avocat, demande à la
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23c1a34ad1000858190b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[D] [K] mandataire liquidateur de la SARL LA ROSE [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, Assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aed
18 septembre 2007
18 septembre 2007
No 05/04562 AFFAIRE : Rose X... Y... C/ S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00716_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2024, le Groupement conjoint Rossi Frères - Provençale d'Aluminium - Triangle Scop, représenté par Me Otto, demande à la Cour : 1°
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a2
11 janvier 2006
11 janvier 2006
APPELANTS : Monsieur Jean X... pris tant en son nom personnel qu'es qualité d'héritier de son épouse Mme Rose Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92569
22 juin 2015
22 juin 2015
IME Denis Forestier Habitation Desmarais 97125 BOUILLANTE Représentée par Maître Jan-marc FERLY (Toque 26) substitué par Maître PIERRE-LOUIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Rose
Source officielle5e chambre civile
625fa5378361df277dc5985b
19 avril 2022
19 avril 2022
UBRASOLAR prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Fabrice DI FRENNA de la SCP SANGUINEDE DI FRENNA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a3
14 mars 2008
14 mars 2008
Libre Jamais condamné Intimé, non appelant, cité le 12 octobre 2007 à personne, absent, représenté par maître de BOUSSAC-DI PACE, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
née le 15 Mars 1925 à SANTA MARIA POGGIO (20221) ... 20221 SANT ANDREA DI COTONE non comparante M. Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6cd
9 mai 2012
9 mai 2012
6ème Chambre B ARRÊT No 896 R.G : 11/05416 Melle Rose X... C/ M. Francis Y...
Source officielle1ere Chambre
633d1fe262f5393e2eb44970
4 octobre 2022
4 octobre 2022
DBVM-V-B7E-KSK7 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre BENDJOUYA la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b42
6 avril 2017
6 avril 2017
Eric RAVENET, Substitut Général TIERS Madame Rose X...épouse Y... ... 97118 SAINT-FRANCOIS Comparante ayant pour conseil Maître Pierre Socrate TACITA, avocat au barreau de la Guadeloupe Appellante
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