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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 2
69005c1e2481d356bd170322
24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIER : Angélique AZZOLINI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : CONSEILLER FAISANT FONCTION DE PRÉSIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie
Source officielleSociale C salle 2
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14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleSociale C salle 2
6451fb5b48616ed0f8cd4fb8
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleSociale C salle 1
67592c5698533a77d5959458
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Nahéma KAMEL-BRIK, avocat au barreau d'AMIENS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Muriel LE BELLEC : Conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ
Source officielleSociale C salle 1
67592dec4f06387a26ce7704
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : CONSEILLER FAISANT FONCTION DE PRÉSIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie
Source officielleSociale C salle 1
67592ded4f06387a26ce7708
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie
Source officielleSociale C salle 1
68199b3a45063c42e3253882
25 avril 2025
25 avril 2025
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie
Source officielle25e chambre MEE commune
652f79bbb053208318995d0b
10 octobre 2023
10 octobre 2023
PERFAHOME, représentant : Me Christian TUTCHAMO TALLA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Intimé : Monsieur [J] [I], représentant : Me Fernando MANES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a5
23 mars 2011
23 mars 2011
Elle avait été embauchée à l'époque par monsieur Fernand Y..., père de l'actuel gérant de la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
Fernand DE E... qui a déposé son rapport le 24 mars 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd4
21 février 2008
21 février 2008
* * * Par acte sous seing privé du 12 novembre 1998, Mme B... a donné à bail à Mme Z... des locaux à usage commercial situés 130 Boulevard Fernand Moureaux à TROUVILLE SUR MER, et ce pour une durée
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb9
20 mai 2008
20 mai 2008
Chantal Madeleine Fernande née le 19 Juin 1954 à SURESNES (92) de B... Jean-Marc et de C... Denise De nationalité francaise, célibataire, sans profession Demeurant ...
Source officielle3e chambre sociale
67ee177f51255e24994fc48b
2 avril 2025
2 avril 2025
ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 JUILLET 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 7] N° RG APPELANTE : Madame [S] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] aynat pour avocat Me Fernand
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ade
21 mars 2017
21 mars 2017
Intimée : Madame Flora Françoise Fernande Y..., représentée par Me Céline SIMAO-GOMES, avocat au barreau d'ESSONNE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ Nous, Thérèse Z..., magistrat en charge
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69d0a1f6cdc6046d471100a3
3 avril 2026
3 avril 2026
par Me BENHADDOU Nouele de la SAS BDO AVOCATS, avocats au barreau de LYON * * * A l'audience tenue le 12 Mars 2026 par Yolande ROGNARD, Conseillère, chargée de la mise en état, assistée de Fernand
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c11cc27cf28f909650
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69621d12cdc6046d47d3c8cd
9 janvier 2026
9 janvier 2026
par Me Marie-emeline ALMI-BERTHOLET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE *** A l'audience tenue le 05 décembre 2025 par Agnès DELETANG, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Fernand
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
663089700316960008413497
26 avril 2024
26 avril 2024
Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, conseillière, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f940a0a07465457d15e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Septembre 2024 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e371fa67923f7882a2b
18 avril 2025
18 avril 2025
14 Mars 2025 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand
Source officiellePage 37 sur 131