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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a225d65cdc6046d47384071

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Décision déférée à la Cour : ordonnance du 10 juillet 2025 - Juge de la mise en état de Paris - RG n° 24/02074 APPELANTE : Madame [G] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Johan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034796d7f5d086779bb542d

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

PARIS B 552 073 371 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocate au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e63f

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Code du Travail, Vu l'ordonnance rendue le 25 février 2009 par la formation de référé du Conseil de Prud'hommes de NANTERRE, Vu le procès-verbal no2009/ 56/ 09 dressé le 13 mars 2009 par Monsieur Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c08

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

né le 25 Février 1973 à FORT DE FRANCE (97200), et Mme Vanessa Johanne Y... épouse X... née le 08 Octobre 1981 à PONTOISE (95300), demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

68df5d734a4e15bf2fe4fa3a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Au cours de ce délibéré, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

68df5d794a4e15bf2fe4fac4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de Saint-Omer, avocat constitué INTIMÉE La SARL [Localité 3] Immobilier prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Johann

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c257030bfda47c90076149

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

le 13 Janvier 2023, après prorogations, par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : SA COFIDIS [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Johanne

Source officielle
CA

Cabinet D

6624ac09345ff200087cb370

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Terre [Localité 22] - [Localité 13]-[Localité 12] ; Représentés par Me Michèle MAISONNIER, avocat au barreau de Papeete ; Mme [M] [S] [J] [IO], demeurant à [Adresse 19] ; Représentée par Me Johan

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fae27603bf88a18849c5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

THAIGER.Z, RCS de Paris n°902180678, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Johan MENU-ALBERICI, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5afde28ee420711358

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Mai 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/04917 APPELANT Monsieur [D] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Johan

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42db

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Au cours de ce délibéré, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c74a0d808eb34e45556a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fda9097fd849ae8ab6c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

10 Mars 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 20/01001 APPELANTE SARL TRAITEMENT PEINTURE AU PISTOLET (T.P.P) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Johan

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332732b173f45a7c8d93

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b6ebb40ec8318f31e49

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur [R] [S] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me David VERDIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Johann

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b592b502b828318c4e3bf

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fe1fd4e59d0120633aa1aa2

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Christofer CLAUDE de la SELAS REALYSZE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616091fadb7ff645d8566428

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

conforme aux prévisions du contrat du 30 juin 2005, et qu'il lui refacturait les salaires nets des deux apprenties qu'il avait embauchées, leurs bulletins de paie étant établis au nom du CABINET PLUMIOËN JOHANN

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02777_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

B..., à Me Johannes Lestrade et au ministre de l’intérieur. Copie en sera adressée au préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
CA

Chambre des Terres

64f17f2b92dd7fd9692bbd19

Appel

24 août 2023

24 août 2023

[CF] [PR], né le 11 septembre 1960 à Rurutu, de nationalité française, demeurant à [Adresse 48] ; Représenté par Me Johan MARCHAND, avocat au barreau de Papeete ; 30 - Mme [L] [F] épouse [MV] [AI

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Turpin--Leterrier, Johann, Michel, Franck

SIREN 902643287Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/08/2026

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Dépôts des comptes

LELEUX JOHANN

SIREN 815247937Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

20/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL JOHANN LEVY

SIREN 982957037Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

24/07/2026

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Dépôts des comptes

LE SALON JOHANN PICARD

SIREN 438822918Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

09/07/2026

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Modifications diverses

LENESTOUR, Johann

SIREN 515372159Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/07/2026

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