C HOLDING C/ PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DES LANDES, S.E.L.A.R.L.

suffit de rappeler que [O] [D], qui se présente aux termes de ses écritures comme un touche à tout de l'invention ayant eu l'idée originale de transformer une scie ordinaire en ajoutant en haut de la lame

par son Directeur Général en exercice ou tous représentants légaux IMMEUBLE TERMINAL 2 rue Saint Just 93130 NOISY LE SEC représentée par la SCP GALLAND - VIGNES, avoué à la Cour Société EVERGREEN LAND

condamnation de la société AGEKA à lui payer 2 500 € pour la couverture de ses frais irrépétibles ; SUR CE : Attendu que la société CAPOULADE, ayant reçu livraison le 4 avril 2008 d'un lot de lames

A M'Barek a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 13 janvier 2022 par lequel la préfète des Landes a prononcé à son encontre une mesure d'assignation à résidence pour une durée

A... a demandé au tribunal administratif de Pau d’annuler l’arrêté du 5 février 2025 par lequel la préfète des Landes lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai, et a prononcé à

Labe Y...

LES LANDES C/ S.A.R.L.

[B] [E] [F], > En tout état de cause : - Débouter la CPAM des Landes de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.

Le 27 novembre 2019, le préfet des Landes a pris un arrêté portant réglementation permanente de l'exercice de la pêche en eau douce dans le département des Landes.

de Pruillé, s'engageant " pendant tout le temps où Engie Green sera actionnaire majoritaire de Futures Énergies Landes de Pruillé et sous réserve de la réalisation du projet par Futures Énergies Landes

CARENE C/ PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DES LANDES, SELARL MJPA Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 9 mars 2023, Avons

DU 02/05/2011 Dossier : 09/04370 Nature affaire : Demande en paiement de prestations Affaire : [O] [G] [E] [G] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES LANDES

Par un arrêté du 27 novembre 2019, le préfet des Landes a fixé les conditions d'exercice de la pêche en eau douce en 2020 dans le département des Landes.

rendue le 02 octobre 2023 par le juge des libertés et de la détention de Bayonne, qui a : - déclaré recevable la requête en prolongation de la rétention administrative présentée par le Préfet des Landes

LABE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 7 Chemin de la Chanterelle - Gueldre Hameau 59110 BONDUES Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée

Par un mémoire, enregistré le 19 octobre 2022, la société Ferme éolienne de la Lande, représentée par Me Gelas, conclut aux même fins que ses précédentes écritures.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 03 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 13/00438 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes

né le 22 Janvier 1982 à PARIS ... 56100 LORIENT représenté par Me Valerie LANES, avocat au barreau de PARIS **************** SARL AIDE TECHNIQUE MAINTENANCE représentée par Mr Pierre-Marie Z..

la cour : Jugement rendu (e) le 02 Octobre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 09/ 009994 Copies exécutoires délivrées à : la SCP LANES