Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c87
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Communication a été faite au Ministère Public le 21 août 2014 et visa de celui-ci a été donné le 29 août 2014 L'affaire a été fixée à l'audience du 20 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13adb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
RG 19/07506 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OM32 APPELANT : Monsieur [L] [B] né le 25 Novembre 1950 à [Localité 3] (COTE D'IVOIRE) de nationalité Française [Adresse 1] Représenté par Me Aurélien ROBERT
Source officielleETRANGERS
64a50d17b8594705dbfccd4a
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ROBERT, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 7 DECEMBRE 2022 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée
Source officielleChambre civile Section 2
6690c72f0d808eb34e45541a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[H] [B] né le 19 Mai 1969 à [Localité 1] assisté de Me Robert DUCOS, avocat au barreau D'AJACCIO Mme [D] [M] épouse [B] née le 20 Avril 1970 à [Localité 2] assistée de Me Robert DUCOS, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-3
68676d7a6cbb391a608a1893
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Juillet 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre, et Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd8d
20 mai 2008
20 mai 2008
S GARAGE ROBERT, LA S. A. S. RENAULT, Monsieur Serge Y..., ès- qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la S. A. R. L. GARAGE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d99b
23 mars 2011
23 mars 2011
cour : Jugement rendu (e) le 28 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00062 Copies exécutoires délivrées à : Me Robert
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA02072_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2024, la société Allianz Global Investors GmbH agissant pour le compte du fonds DIT-Wachstum Plus, représentée par Me Robert, avocat,
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04897_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
d'annuler la décision du 10 janvier 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Créteil a maintenu la sanction par laquelle leur fils E D a été exclu définitivement du lycée Blaise-Pascal de Brie-Comte-Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913ce
7 avril 2014
7 avril 2014
A l'audience de plaidoirie du 03 Mars 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers,
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91635
26 mai 2014
26 mai 2014
Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 26 Mai 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebc
19 janvier 2015
19 janvier 2015
A l'audience de plaidoirie du 15 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebe
19 janvier 2015
19 janvier 2015
A l'audience de plaidoirie du 15 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92350
1 décembre 2014
1 décembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 03 Novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés de
Source officielleChambre 3-4
63c1050abf9fd47c90a1357e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[W] [Y] Représenté par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituté par Me Mathilde KOUJI- DECOURT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant
Source officielleChambre civile 1-7
68660f76bbe0ac41ca81b0ad
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Copies délivrées le : 02/07/2025 à : LE PROCUREUR GENERAL représentant le PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 11] [M] [T] CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] [Localité 10] [D] [T] Me Cécile ROBERT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034af7be0e9689b741dfb26
13 octobre 2016
13 octobre 2016
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle11ème chambre
61630e49da3e3d3066036714
18 mai 2010
18 mai 2010
Paul CHALOUPECKY (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0096) APPELANTE **************** La Société HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES (HFA) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marion ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87706
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Audience publique du 05 Octobre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2b
16 février 2006
16 février 2006
de la Cour le 16 février 2006, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile signé par Monsieur ROBERT
Source officiellePage 37 sur 408