par le centre hospitalier ; en tout état de cause, il peut prétendre à une indemnisation d'au moins 54 400 euros pour les 330 astreintes de nuit, dimanche et jour férié à 150 € et 49 astreintes du samedi

par le centre hospitalier ; en tout état de cause, il peut prétendre à une indemnisation d'au moins 57 150 euros pour les 351 astreintes de nuit, dimanche et jour férié à 150 € et 45 astreintes du samedi

le centre hospitalier ; en tout état de cause, elle peut prétendre à une indemnisation d'au moins 5 800 euros à raison de 36 astreintes de nuit, les dimanches et jours fériés et 4 astreintes pour le samedi

Ces éléments sont d'ailleurs corroborés par le propre décompte du salarié qui indique de manière systématique une prise de poste du lundi au samedi à 13 heures.

que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur l'enfant et fixé sa résidence chez la mère sous réserve des décisions du Juge des Enfants, a organisé le droit de visite du père tous les samedis

interdit à toute personne se prévalant de la qualité de supporter du club de football de l’Association sportive Saint-Etienne de circuler dans certaines communes du département des Alpes-Maritimes du samedi

pas comparu ni constitué avocat ; Par jugement rendu le 22 juillet 2010 le juge aux affaires familiales de Tulle a : *dit que Mr X... pourrait rencontrer sa fille, à défaut de meilleur accord, un samedi

Il demande qu'il soit fixé comme suit : - du 8 janvier 2012 au 7 juin 2012, tous les samedis les semaines impaires chaque mois du samedi 8 heures au dimanche 18 heures, - à compter du 8 juin 2012 les

Par avenant du 1er octobre 2012, la durée de travail a été réduite à 78 h par mois réparties sur le samedi et le dimanche.

Le samedi 13 octobre 2007, vous ne vous êtes volontairement pas présenté à votre poste de travail, alors qu'il est d'usage depuis deux ans que vous veniez travailler un samedi sur deux, ce samedi 13 étant

En ce qui concerne le travail les samedis et dimanches, l'examen des bulletins de salaire de Melle Sophie X... confirme l'accord des parties pour que les heures accomplies soient majorées de 25 %.

[M] [W] le samedi 24 janvier 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[W] indique qu'il travaillait tous les samedis alors que les autres agents d'exploitation travaillaient seulement un samedi sur deux, qu'il n'a appris la situation des autres qu'après son embauche, et

F... demande ensuite le paiement d'un rappel de salaire et d'une prime de samedi pour la période de janvier à mars 2015 sur le fondement de l'accord d'entreprise intervenu le 8 octobre 2015 ;

de chaque mois, du samedi 14 heures au dimanche 18 heures ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires et la fixation de sa contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants par la prise en

qui s'appliquera selon les modalités suivantes, y compris pendant les périodes de vacances scolaires d'été sauf si l'enfant est éloignée de la région roannaise, : * jusqu'au 31 juillet 2011 : les samedis

kazakhe RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Franck Cecen, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris substitué à l'audience par Me Omid Saedi

Leur demande est alors suffisamment étayée quant au nombre de samedis travaillés.

En période scolaire elle revenait régulièrement les samedis en complément des samedis travaillés sur son temps d'entreprise...

son appel, Madame Y...sollicite une enquête sociale, et dans l'attente du rapport, que le droit de visite et d'hébergement du père sur Nolhan soit réduit à un simple droit de visite le mercredi et le samedi