Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces du dossier.

Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [R] [C] né le 03 Août 1980 à [Localité 8] (44) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Margot CHABANNES

SECTION 2 ARRÊT DU 26/05/2011 No MINUTE : No RG : 10/03306 Jugement (No 07/08315) rendu le 08 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/VV APPELANT Monsieur Chaabane

B et de la SCI 29 C-Chabanne une somme de 1 500 euros. DECIDE : Article 1er : La requête présentée par M. B et la SCI 29 C-Chabanne est rejetée. Article 2 : M.

Pour les autres véhicules, le tarif applicable croît en fonction de la puissance fiscale du véhicule, exprimée en chevaux-vapeur.

S'agissant des chevaux fiscaux, M.

S'agissant des chevaux fiscaux, M.

Il y a lieu, en l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Chabane, conseil de M.

Denizot, premier conseiller, - et les observations de Me Carraud, substituant Me Chebbale, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

COLLET, greffier * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La société Equi'Ouest soutient avoir vendu de mai à octobre 2015 à la société civile Ecurie de la Frenaie des aliments pour chevaux

Le 17 mars 2023, ils ont conclu avec le CENTRE EQUESTRE VAL DE [Localité 15] une convention de mise en pension pour plusieurs de leurs chevaux dont le poney 'Victorieux des champs', moyennant une somme

le montant du devis n'est pas lié à la date du dommage ; qu'il existe un préjudice de jouissance en raison des nuisances liées aux odeurs d'hydrocarbures ; qu'elle a été contrainte de déplacer ses chevaux

A sa sortie d'usine, le véhicule était équipé d'un moteur 1600 S de 75 chevaux portant le numéro 82365 et d'une boîte à vitesses 21088.

En outre, les appelants ne peuvent utilement soutenir que l'ouvrage en cause génèrerait des risques pour la sécurité des chevaux, le centre équestre établi sur leur propriété étant exploité par la seule

Mais son objet social, tel qu'apparaissant dans les statuts, est l'élevage de chevaux.

Procédures devant la cour : I - Par une requête n° 22NC01410 enregistrée le 1er juin 2022, Mme A, représentée par Me Chebbale demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2105432 du tribunal administratif

C, représenté par Me Chebbale, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 septembre 2021 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 juillet 2021 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre

Par une requête enregistrée le 3 janvier 2023 sous le numéro 23NC00030, Mme A, née E, représentée par Me Chebbale, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 décembre 2021 en ce qui la concerne

DE GRENOBLE N° RG 22/02046 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LMFX C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : Me Laurent CHAVAL

animaux présents sur le site du haras situé [Adresse 9] à [Localité 17], aux frais, risques et périls de Mme [Y] [K] épouse [D], et ce jusqu'au jour de complète libération des lieux, à l'exception des chevaux