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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
62c3d43993e17a6379205569
1 juillet 2022
indéterminée à compter du 9 juin 2015 en qualité de conducteur en période scolaire et à compter du 6 juillet 2016 en qualité de conducteur receveur à temps complet et était affecté aux lignes du lot n°5 'couronne
Pôle 3 - Chambre 1
6032e7ded91f8d5be02fe2b6
8 novembre 2017
devront remettre au notaire commis toutes les pièces utiles à l'accomplissement de sa mission, - rappelé que le notaire désigné pourra si nécessaire interroger le fichier FICOBA pour retrouver les coordonnées
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02754_20221006
6 octobre 2022
Pruvost, président, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Pin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 octobre 2022. Le rapporteur, F.-X.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01527_20220623
23 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - et les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La SARL F, dont M.
DCA_20MA02135_20220713
13 juillet 2022
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique, - et les observations de Me Juan, représentant M. et Mme A.
DCA_20MA00282_20220630
30 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20MA00956_20220519
19 mai 2022
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique, - et les observations de Me Alexander, représentant la SAS Société
DCA_20MA01146_20220609
9 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_20MA01187_20220623
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - et les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D épouse C et M.
DCA_21LY01296_20221020
20 octobre 2022
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Pin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 octobre 2022. Le rapporteur, F.-X.
DCA_21LY02505_20221215
15 décembre 2022
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, Mme Caraës, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 décembre 2022. La rapporteure, R.
DCA_21LY02724_20230105
5 janvier 2023
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, Mme Caraës, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 janvier 2023. La rapporteure, R.
DCA_21LY02880_20230622
22 juin 2023
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Pin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. Le rapporteur, F.-X.
DCA_21LY02961_20230706
6 juillet 2023
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Pin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023. Le rapporteur, F.-X.
DCA_21LY03429_20221006
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, Mme Caraës, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 octobre 2022. La rapporteure, R.
Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 11 Janvier 2008c/Monsieur Y
6253cabfbd3db21cbdd8bf0a
16 juillet 2008
Danièle de nationalité francaise, célibataire Barman demeurant... 63800 COURNON D AUVERGNE Prévenu, libre, appelant, non comparant, LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, RAPPEL DE LA
6253ca02bd3db21cbdd89d17
15 novembre 2007
Hervé Y... ... 63800 COURNON D'AUVERGNE représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me COUDERT DEMOUSTIER substituant Me Patrice COUDERT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e42c25a97f0381f5419
12 février 2015
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [G] exerce une fonction d'ingénieur dans le domaine de l'informatique industrielle pour le compte de la société Courbon à Saint Etienne, dans des environnements extrêmement
DCA_24MA01510_20250918
18 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 septembre 2025, où siégeaient : - Mme Paix, présidente, - Mme Courbon, présidente assesseure, - Mme Mastrantuono, première conseillère.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01677_20241212
12 décembre 2024
Portail, président, - Mme Courbon, présidente assesseure, - M. Claudé-Mougel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2024. , nb
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