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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
67f789231835aad4ca689b2d
10 avril 2025
10 avril 2025
[V] [U] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Céline DI LUCCIO de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00157_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société BL Holding et la société CID et associés ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner la commune de Fontenay-aux-Roses
Source officielleChambre sociale
6826d20c9717a7923fdf4871
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la Recette élargie de [Localité 11], Monsieur [D] [F] [L] et Madame [Y] [T] [S], épouse [L], ont donné à bail à ferme, pour une durée de 9 années, à Madame [M] [G] [P], une parcelle cadastrée section DI
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b42
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Dévi POUNIANDY, Greffier LE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b46
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b48
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
63c10a76bf9fd47c90a13f24
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Méganne MOIRE, Greffier LE UN DECEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX
Source officielle5e Chambre
63c10a76bf9fd47c90a13f26
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Méganne MOIRE, Greffier LE UN DECEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX
Source officielle5e Chambre
64a7b2673bcaf505db696bd5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT ET UN JUIN DEUX MILLE
Source officielle3e chambre civile
651fa55dc601f0831899176b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
qualité(s) : Intimé dans 19/01777 (Fond) ELITE INSURANCE COMPANY LIMITED Société de droit étranger Suite [Adresse 4] WAY, GRANTHAM, LINCOLNSHIRE, EC3M 1JP GIBRALTAR Représentant : Me Fabrice DI
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
64476e953da6ded0f83d197d
24 avril 2023
24 avril 2023
ORDONNANCE : rendue par mise à disposition au greffe le lundi 24 avril 2023 à et signée par Dominique GILLES, président de chambre, à la cour d'appel, délégué par le premier président, et Aurélie DI
Source officielle4eme Chambre Section 2
64a660b1bbd03a05db9654c6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
NT BATIMENT, prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Maria grazia DI STEFANO de la SELARL SELARL PEYCLIT & DI STEFANO AVOCATS
Source officielle20e chambre
602d2655decb093d15af8835
16 février 2021
16 février 2021
[H] [G] Me Eric PLANCHAT DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES Me Jean DI FRANCESCO ORDONNANCE LE SEIZE FEVRIER DEUX MILLE VING ET UN prononcé par mise à disposition au greffe,
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079d
19 juin 2013
19 juin 2013
née le 26 Octobre 1921 à Prunelli di fiumorbo ... 20243 Prunelli di fiumorbo assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925dd
30 juin 2015
30 juin 2015
G : 14/ 06134 Mme Marie-Rose X... C/ Mme Paulette Y...veuve Z... M. Michel Z... M. Gilles Z... Mme Nadège A...
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a6
28 juin 2005
28 juin 2005
- Déboute Marie Rose X... épouse Y..., Jacqueline Y..., Nicole Y... et Francis Y... de leur propre demande au titre des frais irrépétibles exposés.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NT00760_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Rossi a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nantes de condamner l’office
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a917
10 octobre 2007
10 octobre 2007
LAQUENEXY Madame Marie K... ... 57000 METZ représentés par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assistés de Me Jean-Marie L..., avocat au barreau de Versailles INTIMEE Madame Rosa
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda43a8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
63c10a76bf9fd47c90a13f2a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Dévi POUNIANDY, Greffier LE HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT
Source officiellePage 38 sur 487
DI ROSA, Aurélia, Vincente, Germaine, HOUGUE
23/06/2026
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DI ROSA, Agathe
11/05/2026
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DI ROSA, lucie
23/04/2026
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Di Rosa, Fabrice
26/03/2026
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A ROSA DI VENTI
26/02/2026
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