CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6033af65566f756348b4f6cd
26 avril 2017
La société Procom International (ci-après Procom) est une société de négoce, dont le siège social est situé à [Localité 3] et qui distribue la bière de la société UDB à Mayotte et dans les Comores et dont
12e chambre
6528dfe1aaebb88318fda953
12 octobre 2023
DE DESSAISISSEMENT N° RG 22/03810 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VHXT Audience dans le cadre de la mise en état de la 12e chambre de la cour d'appel de Versailles du 12 Octobre 2023 Nous, François THOMAS
Chambre Etrangers/HSC
644b63d7c51457d0f882de74
27 avril 2023
l'appel formé le 21 Avril 2023 par : Mme [Y] [F] née le 23 Mai 1990 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre hospitalier [4] - [Localité 3] ayant pour avocat Me Thomas
9ème Ch Sécurité Sociale
643f8902ad85da04f53a3d1b
3 janvier 2023
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTES S.A. [3] représenté par Me Thomas
64cc95930fec5dd96933fa50
3 août 2023
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/00501 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VUQT Audience dans le cadre de la mise en état de la 12e chambre de la cour d'appel de Versailles du 03 Août 2023 Nous, François THOMAS
ETRANGERS
650bdfc1beee0f8318b97808
31 août 2023
prolongation du maintien au centre de rétention de [L] [F] né le 12 Juin 1987 à GHAZA (PALESTINE) de nationalité Palestinienne Vu l'appel formé le 31/08/2023 à 09 h 30 par courriel, par Me Thomas
2e chambre sociale
642e75758b510604f5bc1cbf
5 avril 2023
ECMCC - EXPERTISE COMPTABLE MAITRISE ET COMMISSARIAT AUX COMPTES - [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie THOMAS COMBRES, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture
6285e1416a1876057df5d3ba
18 mai 2022
MONDIAL PROTECTION GRAND SUD EST aux droits de la société SARL S.M.SECURITE PRIVEE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie THOMAS COMBRES, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de
PREMIERE PRESIDENCE
65e17e4d5ae9c20008433aa8
22 janvier 2024
[W]-THOMAS & ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 2] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 1er août 2023, Représentée par Me [I] [W], avocat au barreau de Lille
Cour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
Quatre enfants sont issus de leur union : - Mélanie née le 14 novembre 1996, - Alexandre né le 10 mai 2000, - Camille née le 28 janvier 2004, - Thomas né le 16 mai 2008.
6253cd1fbd3db21cbdd92521
9 juin 2015
Thomas Pierre Jean Z...
6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00149_20240711
11 juillet 2024
justice administrative, sous réserve que Me Thomas renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
DCA_24BX00686_20240711
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02749_20230704
4 juillet 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 septembre 2022 et le 21 décembre 2022, Mme D, représentée par Me Combes, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11
4e chambre 2e section
6358ce08c40aa805a7864dd7
25 octobre 2022
au titre de la communication des justificatifs techniques afférents aux travaux relatifs au faux plafond ; *1 euro au titre des travaux d'électricité, de résistance au feu et de remise en état des combles
1ère Chambre
6451fb8a48616ed0f8cd50c4
2 mai 2023
: Façade Sud: toiture croupe et mur brise vue à ht. 1.90m avec modénature lot 5 en combles.
Chambre civile 1-3
662b4408fe25450008314d44
25 avril 2024
[Y] [C] une maison d'habitation sur cinq niveaux (sous-sol, rez-de-chaussée, deux étages et combles) située [Adresse 5] (Hauts-de-Seine) au prix de 1 330 000 euros, par acte authentique du 14 juin 2017
1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525dd
16 avril 2024
Au cours de l'instance, M. et Mme [S] ont entrepris des travaux consistant à combler un espace d'environ 80cm cheminant dans la cour le long du pignon de la maison des consorts [X] et d'édifier un mur
6253cd3dbd3db21cbdd92b72
3 décembre 2015
Hector Z... et la SCP Thomas A...- Hector Z... et associés, à présent dénommée Thomas A..., notaire, à la garantir de toute condamnation qui pourrait être mise à sa charge et à lui payer la somme de 12
Chambre 4 A
645c87809925b3d0f8f8f320
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Page 38 sur 851
SCM SAINT MARTIN ROYER THOMAS-COMBRES
09/12/2025
Voir →