le siège est sis [Adresse 1], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 2024 / 03 , 1 page) Nous, Béatrice

A, représenté par Me Berger, demande à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler ce jugement du 4 avril 2023 ; 2°) d'annuler la délibération du 12 février 2021 ; 3°) de mettre à

de la SCP CAILLE BERNES- CABANNE, avocat au barreau de TARBES Madame [U] [G] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 1] (79380) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1]

Mme Béatrice A... épouse LE Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT B... 01 JUILLET 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS B...

ORDONNANCE N dossier no 12/ 01058 Mme Béatrice X... C/ SELARL Y... - Z...

enregistrée sous le n° 2101335, la commune de Persan, l’association Regroupement des organismes de sauvegarde de l’Oise (ROSO), la communauté de communes du Haut Val-d’Oise (CCHVO) et la commune de Bernes-sur-Oise

(Délégué syndical), muni d'un pouvoir spécial Madame Béatrice Y... ... 69007 LYON comparante en personne, assistée de M.G...

44590 DERVAL non comparante ET : Monsieur Vincent Y... ... ... 44000 NANTES non comparant Madame Geneviève Y... ... 44130 NOTRE DAME DES LANDES non comparante UDAF 44 35 A rue Paul Bert

par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Maître Cécile FOURNIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1938 INTIMÉE CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE L'ETANG DE BERRE

2005 rendu par la Cour d'Appel de MONTPELLIER (1re chambre D) à l'encontre du jugement du 05 Février 2002 (2e chambre B) rendu par le Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER APPELANTE : Madame Béatrice

Par ordonnance du 17 mars 2011 du président du tribunal de grande instance de Paris, Me Béatrice I... a été désignée en cette qualité. Le 9 février 2011, M.

[D] à restituer à Mme [I], sous astreinte de 250 euros par jour de retard, les biens et objets personnels suivants : *deux tableaux de Chagall (lithographies), *un tableau d'un rabbin de Lazar Krestin

demande de désistement ; Attendu que le désistement est donc parfait ; Attendu qu'il convient, dans ces conditions, de constater l'extinction de l'instance d'appel ; PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice

par Me Jimmy SERAPIONIAN de la SELEURL CHR-AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0307 - N° du dossier 2336 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n°2024/ 59 , 1 page) Nous, Béatrice

PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice REGNIER, Présidente, chargée de la mise en état, Déclarons irrecevable l'appel formé par M. [T] [K] , Condamnons M.

SOCIETE NETTOYAGE GIRARD [X] [Adresse 2] [Localité 3] / France Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Béatrice

représentée par Me Sandrine PRISO de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT GOGET-PRISO, avocat au barreau d'ESSONNE, toque : PC39 - N° du dossier M3283 ORDONNANCE DE RADIATION (n°2024/ 55 , 1 page) Nous, Béatrice

S21Y Es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL CASINHA PORTUGUESA, désignée en cette qualité suivant jugement du Tribunal de commerce de Créteil du 08 juillet 2020., représentée par Me Karim BENT-MOHAMED

Béatrice ISERE née STORNE ... 60600 ST AUBIN SOUS ERQUERY NI PRESENTE, NI REPRESENTEE PRODIM GRAND SUD ZI route de Paris 14120 MONDEVILLE Rep/assistant : Me Stella X...

[D], qui a provoqué l'effritement progressif des berges, et non le niveau de l'eau de la rivière ; - le 19 mai 2016 à l'aide d'une pelleteuse ou d'un engin agricole, M.