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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
660f94f1a40f8b0008cb7393
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
660f94f2a40f8b0008cb7395
65b362ab1d7564000872df00
25 janvier 2024
15e Chambre A
61609a5d54c6ec55cf710230
24 octobre 2014
[O] [T] VEUVE [F] [O] veuve [F] [O] [T] Veuve [F] [O] veuve [F] [V] [Z], [K] [F] [V] [Z], [K] [S] [F] [S] [J] [F] [J] Grosse délivrée le : à : Me Lise TRUPHEME Me Corine
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd9289e
19 octobre 2015
NEUF OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 13/ 01443 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 12 septembre 2013- Section Commerce APPELANTE Madame Corinne
Chambre sociale 4-2
6a0e92b0cdc6046d47649cb7
20 mai 2026
[E] a été affecté au site de [4], en qualité de coordinateur de site.
1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4b
15 juin 2018
C/ SARL CINCINNATUS SCP 'Carol X..., François-Régis Y..., Denis Z..., Corinne A..., Xavier B..., Franco C... et Vincent SAUVAGE' Décision déférée à la cour: Jugement rendu le 11 Février 2016 par
CHAMBRE 7 SECTION 1
60330089a70bfd73324bf635
19 octobre 2017
avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame [C] [T] [G] [D] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Corinne
6253cd78bd3db21cbdd93776
28 novembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C M/ 197 RG N : 15/ 08464 Mme Laetitia, Corinne X...
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01532_20230711
11 juillet 2023
La présidente de la 5ème chambre, Corinne SIGNERIN-ICRE
6253ca55bd3db21cbdd8ab89
5 février 2008
DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie- Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danièle COLLIN
3ème chambre
DCA_24PA00982_20240528
28 mai 2024
de justice administrative que les erreurs matérielles affectant un arrêt, comme des erreurs de calcul commises par les juges, et ayant exercé une influence sur le jugement de la Cour peuvent être corrigées
Chambre Commerciale
63d379f8d1bc2605de4b4904
26 janvier 2023
Par acte authentique du 6 juin 2002, la Snc Corio [Localité 4], devenue la Snc Klepierre [Localité 4] (société Klepierre), a fait l'acquisition du terrain grevé du bail à construction.
Chambre 4-8b
69e31963cdc6046d47a8031b
17 avril 2026
délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Corinne
6974bdddcdc6046d478b6c6c
23 janvier 2026
délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne
Chambre 3-4
653219b09e4ea48318f5a971
19 octobre 2023
APPELANTS Monsieur [U] [J] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au
Pôle 6 - Chambre 1- A
63d37adbd1bc2605de4b4ba4
25 janvier 2023
constituée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Corinne
696b6e2acdc6046d47a267bb
16 janvier 2026
délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne
69fd8290cdc6046d4704a134
7 mai 2026
6707701781e733ee26982e25
9 octobre 2024
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN
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