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1 864 résultats pour « Devade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

6035f587a235e55b0e5a94e5

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

[K] me pose la question si je devais lui envoyer un mail la semaine dernière le jeudi afin de rappeler M. [U] . Non, je devais le lui dire de vive voix et M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85ab0

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

"Lors de l'accident, les époux X... s'étaient disputés le matin, le mari était parti; ayant entendu la sonnerie du téléphone, Mme X... s'était précipitée pour répondre et avait dévalé l'escalier où elle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139b8cdc6046d47a68c03

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Adresse 2] représenté par Me Catherine GAROUX de la SELARL C & G LAW STOULS & SULLY AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Février 2026 Présidée par Régis DEVAUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a11395fcdc6046d47a68599

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

avocat au barreau de PARIS S.C.A. [4] [Adresse 3] [Localité 5] non représentée DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Février 2026 Présidée par Béatrice REGNIER, présidente et Régis DEVAUX

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb14cb8dca058e3e7f1c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Elle m'a alors fustigé de reproches en répétant que c'était ma N+1, que si ça n'allait pas je devais aller faire du sport.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f01e91c8e9fcf07126f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Lille Métropole APPELANTE SAS Brasserie de Saint-Omer, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 9 rue Édouard Devaux

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-K3H4 SCI MATLAURc/SCI DESCENTS

62590bd92d8c815f84f1b4bc

Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

société de Distribution de Parfumerie d'Aquitaine ( Sodipar) selon bail commercial en date du 30 août 1995, qui se poursuivait par tacite reconduction depuis le 1er septembre 2004, - à la société Devadis

Source officielle
CA

Chambre sociale

63577c9c21f86b05a77f6ed7

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Je devais donc établir des tableaux de suivi par challenge (inter-pharmacies) suite au traitement des résultats de ventes fournies.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69e3177ccdc6046d47a7e2da

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, présidente - Yolande ROGNARD, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 17 Avril 2026

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1bf3cdc6046d47afff01

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Etienne RIGAL, président - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 24 Avril 2026

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68e9e7c11cc27cf28f90964c

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Etienne RIGAL, président - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 10 Octobre 2025

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68e9e7c31cc27cf28f90966e

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, présidente - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 10 Octobre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69621d15cdc6046d47d3c8ef

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, présidente - Yolande ROGNARD, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 09 Janvier

Source officielle
CA

2e chambre sociale

697b076ecdc6046d4711e995

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Je devais donc m'arranger pour être disponible quand il l'était. À partir de mi-décembre (de mémoire) je n'ai plus de nouvelles de lui jusqu'à fin janvier 2019 car il révisait et passait ses examens.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63cb92dc9c02507c9078dda2

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20 Janvier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63d22a929b3c8605deec200b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

- le non-respect des obligations légales s'agissant des protections dont je devais bénéficier compte tenu de mon exposition à l'amiante.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52456c9f0d0f8b6f1b5

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 28 Avril 2023

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7348616ed0f8cd5050

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Quand j'ai demandé pourquoi je devais les faire maintenant il m'a répondu que c'était sa décision et il ne devait pas me donner d'explications ».

Source officielle
CA

Rétentions

63bd0ee60ab73d7c90739ed3

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

J'ai connu une femme en 2019, par son biais je devais régulariser ma situation. Je faisais des aller retour entre 2008 et 2019. Je suis d'accord pour quitter le territoire français.

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a50c9fb8594705dbfccadd

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le Dr m'a donné des medicaments qui me semblaient contraires à ma myopathie et le pharmacien était d'accord avec moi, je devais revoir le medecin psychiatre, mais je n'ai pas eu le temps, mon mari a agi

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