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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

69735087cdc6046d47681d18

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[R] présente des séquelles d'une fracture au genou.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafba0de54ff609f7f38

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il est fait état d'une 'douleur alléguée au genou gauche sur état pathologique préexistant ' selon M. [X], en manipulant une palette'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6809c7545f55848ebdc1a077

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[O] [B] a été victime d'un second accident le 3 mars 2016 (chute qui lui a occasionné des douleurs cervicales suite pincement discal C5-C6 et C6-C7 et entorse du genou gauche), pris en charge par la caisse

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03084_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

B présentant, depuis cet accident, d'importantes douleurs au niveau du genou gauche, il a été reconnu définitivement inapte aux fonctions que son grade lui donne vocation à occuper, et, par un arrêté du

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA00399_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

première instance, mentionnant que son suivi et son traitement médicamenteux ne sont pas disponibles dans son pays d'origine, et précisant que l'hexatrione, médicament qu'il se fait injecter dans les genoux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d7fe254500083149e4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Dans les suites de l'opération, après son retour à domicile, il a constaté que son genou gauche était gonflé et douloureux.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69d8869ecdc6046d47b9f5c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il soutient que la nouvelle opération du 29 juin 2016 pour cure de pseudarthrose constitue la démonstration de ce que son genou ne plie pas fin juin 2016 et qu'à la sortie de l'opération, il ne pouvait

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca81ccc9c68c719da32ac2

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

En tout état de cause, les dépenses alléguées sont sans rapport avec l'aggravation du préjudice et avec le genou de M. [Y].

Source officielle
CA

3e chambre

6263998781d302277d8e8d4a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Les blessures de la victime correspondaient à une entorse grave du genou droit, touchant les ligaments latéro-internes, externes et croisés antérieurs ainsi que le ménisque externe.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c52acdc6046d47342cd8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[I] [B], né le [Date naissance 8] 1980, a subi en 1995 une intervention chirurgicale du genou droit, consistant en une ligamentoplastie.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6883105480821d9a1906fcfb

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

relevé que l'état de santé du salarié contre-indiquait 'le port de charges lourdes de plus de 5 kilos, les efforts de poussée ou de traction et les sollicitations répétées en flexion et extension des genoux

Source officielle
CA

10e Chambre

6162678a12fe6a3e85a6c875

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

[W] au regard de la nature des lésions subies (traumatisme cervical à type d'entorse cervicale, contusion thoracique et du genou droit sans lésion osseuse radiologique) et des séquelles conservées (DFP

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61629bc3eaaf44d62f53e9b1

Appel

26 février 2013

26 février 2013

[Y] à compter des années 2003-2004, notamment en adaptant son poste de travail ou en l'affectant à un poste ne sollicitant pas ses genoux. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ffa

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

Z... pour y être soigné après la blessure qu'il avait reçue au genou, à la suite des tirs d'arme à feu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd87383

Appel

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Plusieurs interventions chirurgicales étaient effectuées sur le genou gauche de ce dernier à la clinique Jeanne d'Arc par le docteur Daniel Y..., qui a finalement procédé, le 13 octobre 1993, à la pose

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65b4acff7ef77d000880b403

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

juillet 2019, que les pathologies dont elle souffre, notamment un syndrome anxio-dépressif et un syndrome fibromyalgique lui causant malgré un lourd traitement médicamenteux des douleurs permanentes aux genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872a5

Appel

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Plusieurs interventions chirurgicales étaient effectuées sur le genou gauche de ce dernier à la clinique Jeanne d'Arc par le docteur Daniel Y..., qui a finalement procédé, le 13 octobre 1993, à la pose

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24LY02967_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

de Clermont-Ferrand ; - c'est à tort que le juge des référés a jugé que les opérations d'expertise ne devaient pas être étendues au docteur E, alors que l'indication d'une arthroplastie totale du genou

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT01312_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

A... a subi en 2008 dans son pays d’origine un accident sur la voie publique dont il conserve des séquelles fonctionnelles au niveau de son genou, essentiellement marquées par une ankylose.

Source officielle
CA

1ère chambre

6528df7daaebb88318fda606

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[D] a subi une dernière intervention le 18 mai 2006 consistant en la pose d'une prothèse du genou droit.

Source officielle

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Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

Voir →

Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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