Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4ce
25 janvier 2011
25 janvier 2011
de plaidoiries a eu lieu le 15 Décembre 2010 L'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4dc
25 janvier 2011
25 janvier 2011
de plaidoiries a eu lieu le 15 Décembre 2010 L'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd14
20 avril 2011
20 avril 2011
L'audience de plaidoiries a eu lieu le 16 Mars 2011 L'affaire a été mise en délibéré au 20 Avril 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e266
22 juin 2011
22 juin 2011
L'audience de plaidoiries a eu lieu le 18 Mai 2011 L'affaire a été mise en délibéré au 22 Juin 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eda
12 septembre 2013
12 septembre 2013
.-87000 LIMOGES Représenté par Me Mathieu BOYER, avocat au barreau de LIMOGES Mademoiselle VANESSA X..., demeurant ...
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
69f1a093cdc6046d47ee6461
28 avril 2026
28 avril 2026
CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT --------------------------- S.E.L.A.S.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
68df5d7d4a4e15bf2fe4fb32
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Emilie LESTAGE
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
B7J-OPGD ----------------------- S.A.R.L. LE SUCRE GLACEc/S.C
69786fe8cdc6046d47d734a4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Emilie LESTAGE
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66c58304784a89285d3f32dc
13 août 2024
13 août 2024
directeur du centre hospitalier CPO d'[Localité 1] Non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du ministère public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Etienne LESAUX
Source officielle14e Chambre
6162678112fe6a3e85a6c7b8
14 janvier 2014
14 janvier 2014
[T] [J] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Corinne LEPAGE
Source officielleContestations Honoraires
67874f23d61a5c2f4aa36604
13 janvier 2025
13 janvier 2025
GUERIN TREMOUREUX MARTIN-MAHIEU représentée par Me Isabelle MARTIN-MAHIEU [Adresse 1] [Localité 2] représentée par à l'audience par Me Sabrina GUERIN, avocat au barreau de RENNES substituant Me
Source officielleChambre sociale
62c67c85ca9bf2637903092a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Arrêt n° du 06/07/2022 N° RG 21/01579 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBML OB / AA Formule exécutoire le : 06.07.2022 à : Me Stanislas CREUSAT Me Mikaël MATHIEU COUR D'APPEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05b5aeec3d969238984
1 septembre 2023
1 septembre 2023
avocat au barreau de Paris, conseil choisi ; - Vu les conclusions et pièces de Me Garcia reçues au greffe de la Cour le 31 août 2023 à 16h48, à 16h57 et à 16h59 ; - Vu les conclusions de Me Mathieu
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69d7477acdc6046d479cc64c
8 avril 2026
8 avril 2026
, avocat au barreau de LAON DEBATS : A l'audience publique du 06 Mars 2026 devant Mme Florence MATHIEU, Présidente faisant fonction de conseiller de la mise en état de la chambre économique
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b713
10 avril 2008
10 avril 2008
- WICKY, Avoués, la SCP LAFFLY- WICKY, Avoués assisté par Maître LEBOIS, Avocat (PARIS) Instruction clôturée le 22 Février 2008 DEBATS en audience publique du 06 Mars 2008 tenue par Monsieur MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cbf
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Ordonnance n° 2 --------------------------- 07 Janvier 2016 --------------------------- RG no15/ 00080 --------------------------- Association ADAPEI 79 C/ Mathieu X... -----------
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315e
13 avril 2016
13 avril 2016
Laurent Y... et Mme Angélique X... est issu un enfant, Mathieu, né le 08 août 2007. Par acte d'huissier du 2l novembre 2014, M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4e0c7dc206c9eb7eb1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Mathieu
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4e0c7dc206c9eb7eb3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75d
31 octobre 2011
31 octobre 2011
. ************** Jean-Luc Z... et Karine Y... se sont mariés le 20 mars 1993 à Firminy et ont eu trois enfants, Coralie née le 6 avril 1995, Mathieu né le 23 janvier 1997 et Maelys née le 8 février
Source officiellePage 39 sur 723