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de DIJON INTIME : Madame [C] [P] [O] [L] ÉPOUSE [V] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Martine LARRIERE de la SCP LARRIERE, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Nous, Frédéric PILLOT

Source officielle

3e chambre civile

634113c058bc223e2e3f08f8

Appel

6 octobre 2022

domiciliée : [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Jean-Michel BROCHERIEUX, membre de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON * * * * * Nous, Frédéric PILLOT

Source officielle

3e chambre civile

65321a809e4ea48318f5ab0d

Appel

19 octobre 2023

représenté par Me Isabelle GAMBINI, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE assisté de Me Jean-Baptiste ROUGANE de CHANTELOUP, avocat au barreau de TROYES * * * * * Nous, Frédéric PILLOT

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67061e3efde28ee420711181

Appel

8 octobre 2024

dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christophe GARNAUD, Greffier placé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67061e40fde28ee420711197

Appel

8 octobre 2024

Source officielle

3e chambre civile

6700d6de836fac7141b7e8ef

Appel

3 octobre 2024

5] [Localité 9] représentée par Me Karen CHARRET de la SCP SAGGIO/CHARRET, avocat au barreau de MACON assistée de Me Johan GUIOL, avocat au barreau de LYON * * * * * Nous, Frédéric PILLOT

Source officielle

3e chambre civile

6700d6df836fac7141b7e8f9

Appel

3 octobre 2024

21) domicilié : [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Fabien KOVAC, membre de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 46 * * * * * Nous, Frédéric PILLOT

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f920a0a07465457d138

Appel

11 octobre 2024

parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle

3e chambre civile

67f8af4eb5ff6e72c96124cc

Appel

10 avril 2025

(21) domicilié : [Adresse 4] [Localité 11] représenté par Me Céline BOUILLERET, membre de la SCP BERGERET & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 14 * * * * * Nous, Frédéric PILLOT

Source officielle

3e chambre civile

67134be4208351cec6586559

Appel

17 octobre 2024

Localité 13] (75) domicilié : [Adresse 8] [Localité 10] représenté par Me Christian BENOIT, membre de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE * * * * * Nous, Frédéric PILLOT

Source officielle

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f2d

Appel

2 janvier 2006

respectivement conduit par Anne-Laure PICQUART et par Gérald PAILLIER ; Que lors de cette manoeuvre de dépassement, est arrivée en sens inverse la voiture conduite par Tharina Y..., suivi par le véhicule piloté

Source officielle

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f32

Appel

2 janvier 2006

. ; Que lors de cette manoeuvre de dépassement, est arrivée en sens inverse la voiture conduite par Tharina Y..., suivi par le véhicule piloté par Laurent DAUBIE ; Que David X... après avoir terminé

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893c2

Appel

26 février 2007

Il résulte du constat amiable produit, que la motocyclette pilotée par le jeune Paul A..., alors âgé de 14 ans, a été heurtée par la motocyclette pilotée par M.

Source officielle

1ère ch. civile

6319879c51eeae4f1309d386

Appel

7 septembre 2022

Par acte d'huissier du 15 avril 2021, M. et Mme [K] ont appelé en la cause la Sa Sma venant aux droits de la société Sagena en qualité d'assureur de la société Pierrot menuiserie et isolation.

Source officielle

Avis

CADA:20227431

Appel

12 janvier 2023

f) Quelles sont les missions des pilotes des motos ? Sont-ils parfois chargés de participer aux opérations autrement qu'en leur qualité de conducteurs ?

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ecc7e08e074ba02f40a3d3

Appel

1 avril 2025

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39cc303a1b38839f7d5b

Appel

15 avril 2025

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02989_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

Par une requête, enregistrée le 29 juin 2022, sous le n° 2202989, Mme B, représentée par Me Pierot, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63ca42539066fd7c90fc2393

Appel

19 janvier 2023

Alors que le transporteur arrivait sur le site de livraison, escorté de voitures pilotes, la pâle d'éolienne a été endommagée en heurtant un talus.

Source officielle

10e Chambre

615e0dfbc25a97f0381f5110

Appel

16 octobre 2014

Le 20 août 1993, à l'occasion d'une mission de reconnaissance des feux de forêt sur le département du Vaucluse, un avion de l'aéroclub [1] qui transportait à son bord outre le pilote, M.

Source officielle

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