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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5d0cece1704f5747414
6 avril 2023
6 avril 2023
[U] ne prouvant pas qu'il était habilité à conduire au-delà de 3 types de machines ; que le salaire de l'intéressé a évolué, mais que dès lors qu'il est habilité à conduire 3 types de machines, il stagne
Source officielleSociale B salle 2
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19 avril 2024
19 avril 2024
Il ajoute que l'atelier dans lequel il travaillait était occupé chaque matin par des salariés de l'équipe viennoiserie sur lesquels il n'avait aucune autorité.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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23 octobre 2023
23 octobre 2023
: - Mme Carole PAUTREL, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre - Mme Anne FABERT, Conseillère - Monsieur Amarale JANEIRO,Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleCour d'Appel
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23 novembre 2000
23 novembre 2000
La société STERIGENE a établi, le 07 juillet 1995, une facture pour la fourniture, le transport, l'assurance et la mise en route de la machine d'un montant de 2.780.000 francs H.T. en précisant que l'autoclave
Source officielleCour d'Appel
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8 novembre 2001
8 novembre 2001
La société LECTRA SYSTEMES a confié à la société de Courtage et de Consignation Maritime - SCCM- l'acheminement de FRANCE en ARGENTINE de machines textiles qui devaient être présentées dans plusieurs pays
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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15 décembre 2009
15 décembre 2009
[C] créait, à titre personnel, une entreprise 'le comptoir du nouveau monde' (CDNM) destinée à importer et distribuer en France des machines agricoles dont celles de désherbage. Le 8 juin 1998, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec6
1 février 2006
1 février 2006
(agent d'expédition intérimaire ayant donné l'alerte lors de l'accident) a confirmé qu'il ne savait pas comment arrêter la machine ce jour-là.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88627
7 septembre 2006
7 septembre 2006
Un inventaire a été dressé le 27 septembre 2002 par Maître Z... commissaire priseur qui faisait apparaître la mention revendicable au titre de certaines machines qui n'ont toutefois pas fait l'objet de
Source officielleChambre civile Section 2
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12 avril 2023
12 avril 2023
et la langue du groupe musical Rolling stone - de Marcè Lepidi, - un tableau format moyen avec une voiture de rallye comportant la mention suivante : 'Vroum vroum sempre' - de Marcè Lepidi, - une machine
Source officielleCh. civile et commerciale
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9 avril 2026
9 avril 2026
re-fabrication des produits sinistrés, - condamné la société Epson France à payer à la société Magam la somme de 5 907,81 euros HT au titre des caitouches utilisees pour le rnaintien en fonctionnernent de la machine
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d23
3 avril 1997
3 avril 1997
litigieuse; Que dans ce courrier, cette société S... soutient que la société S.E dont elle est la mandataire, est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur "les jeux utilisés sur les machines
Source officielleCh. civile et commerciale
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28 avril 2022
28 avril 2022
Cette machine devait être livrée par la société BMH Kunststoff Maschinen GMBH à son propre client, une société Schmedes.
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33cbd20aa057d9f3873
28 avril 2022
28 avril 2022
Cette machine devait être livrée par la société BMH Kunststoff Maschinen GMBH à son propre client, une société Roundliner.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01760_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Il résulte de l'instruction, en premier lieu, que la société SAS Ets Barimar Agraf Métal, qui exerce une activité de réparation de pièces métalliques et de machines industrielles, n'exerce pas, ce faisant
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162e0771120e9a89a34a5d8
10 mai 2012
10 mai 2012
Dans l'attente de l'accord de financement de la société CATERPILLAR FINANCE FRANCE, la machine a été gracieusement prêtée à la SARL PEYROT entre février et juin 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9a
24 septembre 2012
24 septembre 2012
sur lesquelles le salarié travaillait, machines qui fonctionnaient simultanément.
Source officielleChambre Prud'homale
62cfb1e8548bc59fcf4f0ea4
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[T] avait vocation à passer sur une machine plus moderne la 'MAN 2' pour laquelle il a effectué une formation.
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109c8bf9fd47c90a13dfc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[S] les équipements, machines et objets personnels situés dans les locaux à la date de la signature du bail.
Source officielleChambre 4-4
67ef73374fc2fb864ebd1d0c
3 avril 2025
3 avril 2025
[U] a exercé les fonctions de changeur machines à sous, à temps plein, moyennant une rémunération brute mensuelle de 1 570,20 euros suivant le bulletin de paie du mois d'octobre 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd892fd
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Sur la réparation de la machine MUTIVAC CD 6000: - qu'il justifie ne pas avoir refusé une mission de réparation de ce matériel mais avoir au contraire pris toute disposition pour réparer cette machine
Source officiellePage 39 sur 351