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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
642fb7c9cece1704f5747ac2
6 avril 2023
6 avril 2023
[S] a fait assigner en référé la société ABEILLE IARD & SANTE et la CPAM du Val-de-Marne aux fins d'obtenir principalement de : - condamner la société ABEILLE IARD & SANTE à lui payer une provision complémentaire
Source officielleChambre 1-2
68f1d90a9abd0e067a2193a3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[L] et régulièrement assuré auprès de la société anonyme (SA) Abeille Iard & Santé.
Source officielle4e chambre
63c2571d0bfda47c900761f3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Sur la clause de non garantie opposée par la société Abeille Iard et santé La société Abeille Iard et santé oppose une non-garantie tirée du caractère inhabituel de la technique employée par la société
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86419
19 septembre 2002
19 septembre 2002
*] La SA Abeille paix a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d3
19 septembre 2002
19 septembre 2002
La SA Abeille paix s'est opposée à ces demandes.
Source officielleChambre 1-6
6780be25780de3a214879eb0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par ordonnance d'incident du 06 mars 2024, le juge de la mise en état a debouté la SA ABEILLE de ses demandes.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209709ce1420008389879
18 avril 2024
18 avril 2024
- condamner solidairement Abeille Iard & santé et M.
Source officielle1ère Chambre
670e05db10ea465c0ffcf74c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[D] demande au conseiller de la mise en état de débouter la société Abeille IARD de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86774
24 octobre 2002
24 octobre 2002
Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur X... a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Lyon, le 8 novembre 2001, la SA CGU courtage (Abeille
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca3d3976f57d00d322e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Par ordonnance sur incident du 19 novembre 2024, le conseiller de la mise en état, saisi à la demande de la société ABEILLE VIE, a : - Constaté que la société ABEILLE VIE s'est désistée de sa demande
Source officielle3e chambre
64422a12d2fa6fd0f804062e
20 avril 2023
20 avril 2023
ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée S.A.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e494a553798000884739c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ABEILLE IARD & SANTE c/ [K] ÉPOUSE [B] [B] S.A. AXA FRANCE IARD S.A.S. ABEILLE IARD & SANTE Syndic. de copro. SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 2] S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
64a50d0cb8594705dbfccd11
4 juillet 2023
4 juillet 2023
la société ABEILLE aux dépens de l'instance
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93248
13 mai 2016
13 mai 2016
Représentés tous deux par Me Henri-joseph CARDONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 Assistés sur l'audience par Me Philippe BOUILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 SARL ABEILLE
Source officielleChambre 1-7
6870a4b605f84751fcf0f579
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ERILIA Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée la SELARL ABEILLE & ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE
Source officielle12e chambre
6364bc31e405357f749eaced
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Abeille, à effet au 1er janvier 2011.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69f43f99cdc6046d472e450d
30 avril 2026
30 avril 2026
Seule la société Abeille Iard & santé est intimée.
Source officielle12e chambre
63ca433f9066fd7c90fc2940
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par dernières conclusions notifiées le 13 septembre 2022, la société Abeille Iard & Santé demande à la cour de : - Recevoir la compagnie Abeille Iard & Santé en ses écritures ; - Confirmer le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86274
13 février 2002
13 février 2002
LES ABEILLES C/ A... LG/MFD COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FÉVRIER 2002 APPELANTE : S.A.R.L. LES ABEILLES prise en la personne de son représentant légal ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a6
13 février 2002
13 février 2002
LES ABEILLES C/ A... LG/MFD COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FÉVRIER 2002 APPELANTE : S.A.R.L. LES ABEILLES prise en la personne de son représentant légal ...
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