copie des permis de démolir des tours de la Grande Résidence située à Lens, notamment : Aymé (parcelle BE 126), About (BE 129), Addison (BE 125), Aquitaine (BE 130), Adler (BE 124), Aicart (BE 118), Adonis

25 Janvier 2023 APPELANT : Monsieur [Z] [E], né le [Date naissance 1] à [Localité 5] ([Localité 4]), de nationalité française, retraité, demeurant [Adresse 2]) Représenté par Me Bouchra AADSSI

l'ordonnance entreprise de laquelle il résulte essentiellement que, propriétaire d'un immeuble sis à [Adresse 2], la SCI VALANGES, en réponse à une demande de son voisin en suppression des ouvrages adossés

arrière de son logement la construction de type baraquement, *de remettre les lieux en état en rétablissant un solin d'étanchéité par un homme de l'art sur le mur pignon partie commune auquel est adossé

Ils affirment que leur hangar n'est aucunement adossé aux murs arrière des immeubles des intimés.

tous engagements du cautionnné, la Sarl société azuréenne de promotion ; Que par acte notarié du 4 septembre 2014, la SA CIC Lyonnaise de banque a consenti à la Sarl SAP un prêt de 62.000 euros (adossé

commerciale de [Localité 6], décision attaquée en date du 17 Avril 2025, enregistrée sous le n° 25/00169 Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Solenne MORIZE de la SELARL AADSSI

échéances de cinq mois, ( entre avril et août 2020 ) et pour le second d'un report de remboursement de 12 mois, outre un prêt immobilier n°22105062 portant sur un capital de 20 480 000 francs pacifiques , adossé

relais permettant à Geneviève Y... d'acquérir son appartement sans attendre la vente de sa maison, - lors de l'audition des parties Geneviève Y... a seulement critiqué le placement sur lequel était adossé

EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 20/00480 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.04.2023 à : Me Mariane ADOSSI de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocat au barreau de VAL

les autres prêts, remboursables en principal in fine, ont fait l'objet d'un taux fixe les deux premières années puis d'un taux révisable selon le TIBEUR avec un élément fixé à 1,60 %, qu'ils étaient adossés

de l'immeuble où ont été construits les garages, devant le Tribunal de Grande Instance de NANCY aux fins de voir ordonner, sur le fondement de l'article 544 du Code civil, la démolition d'un garage adossé

présente cour a : Infirmé le jugement, Et statuant à nouveau, Déclaré irrecevable la demande de la commune de [Localité 2] à solliciter le paiement des travaux de démolition de l'extension adossée

usage d'habitation sis à Jouy-Mauvoisin ( 78 ) ..., ont assigné leurs voisins, les époux X..., auxquels ils reprochent d'avoir, à l'occasion de la démolition et de la reconstruction de leur garage, adossé

du mur litigieux dans l'angle nord-est, hypothèse écartée après que l'expert ait noté que dans l'angle nord-est de la chambre de Mme [C], le taux d'humidité était normal au droit de l'adossement de la

331 554 071 [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 21083 Représentant : Me Ferhat ADOUI

Ce bâtiment, utilisé par la société FOURNITEC, est situé en fond de parcelle et est adossé en partie à l'un des halls des «[3]» appartenant à la SCI LES MARCHES MEDITERRANEENS qui le surplombe de plusieurs

2021 par le TJ de PONTOISE N° RG : 19/05306 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Stéphanie CHANOIR, avocat au barreau de VERSAILLES Me Mariane ADOSSI

[Y] d'avoir construit un local adossé à leur mur pignon, provoquant, selon eux, des nuisances sonores.

à un contrat d'assurance vie lui-même adossé à des supports en action les plus exposés aux fluctuations du marché des actions.