CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/04122 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MNOH [R] C/ Société AMB APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 16 Mai 2019

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 2

5fe1e3040829d0ac099c43d8

Appel

17 décembre 2020

Le 18 septembre 2019, la société Sam Lion a assigné la société AMB devant le juge des référés.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c635

Appel

20 octobre 2008

AGENCE DE MARKETING APPLIQUE -AMA - Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92cb4

Appel

7 janvier 2016

Ordonnance n° 1 --------------------------- 07 Janvier 2016 --------------------------- RG no15/ 00076 --------------------------- Ambre X...

Source officielle

Chambre Sociale

65a62ae8448a370008a72016

Appel

15 janvier 2024

Dans ces conditions, la déclaration d'appel de la SARL AMA est caduque, faute de conclusions conformes dans le délai prévu par l'article 908 du code de procédure civile.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6f4

Appel

16 octobre 2008

AMA soulève préalablement sur ce fondement une exception d'incompétence territoriale.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 2

6360c68a3c369c7f74996e9d

Appel

28 octobre 2022

compter du 24 avril 1992 pour les produits suivants 'Flambeaux ; meubles en tous genres, ensembles de mobiliers, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre

Source officielle

Chambre sociale

64534cf437f394d0f8f6668e

Appel

3 mai 2023

de sa demande de frais irrépétibles; - condamné la SAS Ambre aux entiers dépens.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93354

Appel

3 juin 2016

Le relevé no 10124 de son compte ouvert dans les livres d'AMAS indiquait un solde débiteur de 71. 880, 81 € à la date du 28 février 2006.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 2

6263993381d302277d8e8c46

Appel

22 avril 2022

AMB FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 6] Immatriculée au rcs d'Albi sous le numéro 483 445 375

Source officielle

Chambre sociale

5fdca26f348b2906a5a9c090

Appel

8 novembre 2018

Dans l'intervalle soit du 1er septembre 1970 au 31 juillet 1975, il a été affecté à la centrale d'Ambès (33810). En février 1993, il a été placé en inactivité.

Source officielle

Chambre Sociale

65a0f684383a880008fd086f

Appel

11 janvier 2024

La société AMB a notifié à Mme [F] son licenciement pour faute grave par courrier recommandé du 16 juillet 2020.

Source officielle

Chambre 3-1

65cdb8b32425a70008258373

Appel

26 janvier 2024

Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL AMA Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a46c

Appel

10 janvier 2008

X... de la décision susvisée ; Vu ses conclusions d'infirmation déposées le14 septembre 2007 aux fins de voir juger Mme B... irrecevable dans son action, en tout cas de la voir déboutée avec Mlle Ambre

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 16

6979d542cdc6046d47f55e5b

Appel

27 janvier 2026

Le Share Purchase Agreement (contrat d'achat d'actions) finalisant à l'acquisition du Projet Amber par Qair et RGreen a été conclu le 3 décembre 2018. 10.

Source officielle

5ème chambre sociale PH

65a23d227ca18b0008e5826e

Appel

12 janvier 2024

provisoire , Condamné la SARL 2 AMB aux entiers dépens y compris ceux éventuellement nécessaires à l'exécution du présent jugement, Débouté la SARL 2 AMB de sa demande reconventionnelle sur le fondement

Source officielle

19e chambre

6440d866e704a005d1ed7276

Appel

19 avril 2023

[K] respectivement dans ses trois structures Ambre Électronique, [K] et Aventys Électronics depuis le 1er janvier 2018 à défaut de communication des devis, factures, grands livres, - condamner M.

Source officielle

Avis

CADA:20161972

Appel

9 juin 2016

secrétariat le 25 avril 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de la Gironde à sa demande de copie des documents suivants : 1) le rapport d'études sonores, relatif à la société Yara située à Ambes

Source officielle

Chambre civile Section 2

66863ceeb1dbbe3bae600214

Appel

3 juillet 2024

[X] [N] assisté de Me Ambre ANGELINI, avocat au barreau de BASTIA Mme [O] [U] épouse [N] assistée de Me Ambre ANGELINI, avocat au barreau de BASTIA N° RG 23/00458 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CGZE Chambre

Source officielle

Page 4 sur 37

← Précédent Suivant →