CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

232 résultats pour « Anne-Line CUNIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

63b546e3c9018405dfcaad0d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

par son Directeur en exercice domicilié au siège : [Adresse 12] [Localité 7] assisté de Me Sylvie WELSCH, membre de la SCP UGGC Avocats, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représenté par Me Anne-Line

Source officielle

Page 4 sur 12

← PrécédentSuivant →
CA

2 e chambre civile

63b7ccc66b63637c907b7a69

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

PERSONAL FINANCE, venant aux droits de la SA SYGMA BANQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Anne-Line

Source officielle
CA

3e chambre civile

627f48d3551627057d32df8a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉE : Madame [R], [Z], [RV], [G] [E] épouse [K] née le 17 Avril 1957 à [Localité 54] (52) domiciliée : [Adresse 27] [Localité 37] représentée par Me Anne-Line

Source officielle
CA

1re chambre civile

691ef3cb0faf9858cdfb1b9d

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Assistée de Me Laurence MAILLARD, membre de la SELARL LAMBARD & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Anne-Line

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616337df06e11dac7d76d025

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

LYONNAIS siège central [Adresse 7] agissant poursuites et diligences en la personne de son directeur général [Adresse 5] [Localité 15] représentée par la SCP HARDOUIN, avoué à la Cour assistée de Me Anne-Line

Source officielle
CA

1re chambre civile

68d38014ea0d19a4905f1c4d

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Adresse 11] [Localité 10] Assisté de Me Sylvie WELSCH, substituée à l'audience par Me Ansiau-Maxime EBERSOLT, membres de la SCP UGGC Avocats, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représenté par Me Anne-Line

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366c2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 19] Ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SELARL 1927 AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Anne-LIne

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63119d686f0d304f138e5e08

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

INVESTIMMO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre de la

Source officielle
CA

1re chambre civile

6262480ab1a50c277d4c5aa7

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

30] représentée par Me Anne GESLAIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 SARL ALPES

Source officielle
CA

1ère Chambre

6295b0b61d650aa9d4692f27

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

et ce, depuis à tout le moins le début de l'année 2008, étant rappelé que le mariage avec Madame [H] avait été célébré le 8 novembre 2008.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63ecb225c0a6c305dea9fd80

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Plaidant par Me Anne-Sophie LILTI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4eded0253d969201cfc

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Il évoque également les liens avec la mère et la soeur de son épouse ; - le billet d'avion daté du 12 septembre 2018, reporté au 19 septembre suivant montrant qu'après son audition par la gendarmerie,

Source officielle
CA

1ère Chambre

671740706a24f8a713323bde

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

de la société SASU 3M DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Dylan BARRAUD de la SELARL LIME

Source officielle
CA

1ère Chambre

6965f699cdc6046d471c92bd

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Enfin, s'agissant du lien de causalité entre l'hypothyroïdie et la démence, le juge a relevé que le docteur [A] avait constaté que ces deux pathologies distinctes n'étaient pas liées, dires confirmés

Source officielle
CA

1ère Chambre

628732d5c1d4e9057d612c46

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

; 3684,24 euros pour l'année 2011 ; 3761,58 euros pour l'année 2012 et 3808,59 euros pour l'année 2013.

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b21

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Compte-tenu de ces éléments, il a donc estimé que les conditions d'application cumulatives de la garantie 'mobilo-life' anticorrosion n'étaient pas remplies.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b5

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
CA

1ère Chambre

688d9d50a7cb93066e4439d4

Appel

1 août 2025

1 août 2025

ECL ELECTRICITE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Anne-Claire GOUDELIN, avocat au barreau de NANCY PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6798744e5b6b52f3e4a4317b

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Le Ministère public a conclu au débouté de la demande faute pour le demandeur de disposer d'un état civil certain, d'établir son lien de filiation avec Monsieur [A] [V], le jugement d'homologation de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8b5

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Il a encore demandé que la société Karelis soit tenue d'établir un bulletin de salaire global pour chaque année sur toute la période litigieuse.

Source officielle