CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
686767097c03803a32c272bf
3 juillet 2025
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 03 JUILLET 2025 Numéro d'inscription au répertoire général
Chambre commerciale
6684eaf4a0de54ff609f7ec4
2 juillet 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 02 JUILLET 2024 Numéro d'inscription
Pôle 5 - Chambre 8
625fa5668361df277dc598fb
19 avril 2022
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 (n° / 2022 , 10 pages) Numéro
Cour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fc5
20 février 2018
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Décembre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 2014L01467 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées
Chambre sociale 4-6
6780b79f34dc79f9f0614f48
9 janvier 2025
De même, vous laissez en souffrance les commandes urgentes (par exemple, pour la boulangerie Dubois ou la société Arnaud nettoyage) qui ne sont pas traitées et vous validez des commandes en erreur sans
3e chambre civile
62c7caafcb8dca058e3e7cf5
7 juillet 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 07 JUILLET 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/04699 - N° Portalis
686767097c03803a32c272bd
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 03 JUILLET 2025 Numéro d'inscription au répertoire
Pôle 5 - Chambre 4
6163874d947dd77ae6de0418
8 décembre 2010
GARNAULT REMBAUVILLE BUREAU TASSY SARL GARDNET intimée et appelante incidente agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 11] représentée par la SCP ARNAUDY
62849050498a54057d102e54
17 mai 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 17 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/06815 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OLSN
1ère chambre civile B
6162678012fe6a3e85a6c7ae
11 mars 2014
Me Faivre Duboz a été judiciairement désigné en qualité d'administrateur provisoire de la succession de M. [W] [K] . M.
63b7ccf96b63637c907b7b84
5 janvier 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 05 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00976 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OQTU
6319874551eeae4f1309d192
7 septembre 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 07 SEPTEMBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/05106
Pôle 5 - Chambre 6
697b020ccdc6046d4710dfb7
28 janvier 2026
9ème chambre 2ème section - RG n° 22/04367 APPELANT Monsieur [F] [S] né le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 8] (Algérie) [Adresse 9] [Adresse 9] (Algérie) Représenté par Me Xavier DUBOIS
2e chambre civile
66a33c3202a12a235bae6dda
25 juillet 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 25 JUILLET 2024 Numéro d'inscription
Pôle 6 - Chambre 7
5fdbd38ac53c7eb28de44357
24 janvier 2019
SARL SANIRECORD [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Pascale GUYARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C 547 INTIME Monsieur [R] [F] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Arnaud
6253ca35bd3db21cbdd8a5a7
20 décembre 2007
MC / SU MINUTE No 1122 / 07 Copie exécutoire à : -Mes ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS -Mes HEICHELBECH, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY -Mes d'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF -Mes WETZEL
Chambre commerciale 3-1
67f750a86527a11effc4b66d
9 avril 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Janvier 2021 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 8 N° RG : 17/05738 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :
Pôle 5 - Chambre 9
644229f0d2fa6fd0f80404ab
20 avril 2023
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 ARRET DU 20 AVRIL 2023 (n° , 10 pages) Numéro d'inscription
5fd997cf18923089b793a3cd
7 janvier 2020
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 7 JANVIER 2020 (n° / 2019 , 9 pages) Numéro
13e chambre
5fde282eb804ec05d6c88099
4 juillet 2018
Décision déférée à la cour: Jugement rendu le 20 Octobre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 3 N° Section : N° RG : 2014F00762 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
Page 4 sur 5