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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Urgences
6285e1486a1876057df5d3e8
18 mai 2022
18 mai 2022
date du 15 septembre 2021, RG 21/20114, n° Portalis DBYF-W-B7F-H4DJ ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2761 6840 1332 Madame [J] [P] 17 place Gambetta - 37190 AZAY
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00190_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
A soit mise à la charge de la commune de Cruseilles et de la société L'Azalée, qui ne sont pas parties perdantes dans la présente instance. 26.
Source officielle2ème chambre
65321ba09e4ea48318f5b1b5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ARC ARCHITECTURE RCS LILLE METROPOLE demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Gilles GOLDNADEL, avocat
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04189_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
général des impôts dès lors que l'immeuble concerné ne remplissait pas les conditions pour bénéficier du label BBC 2005 ; - ainsi et contrairement à ce qu'a jugé le tribunal, le I de l'article 46 AZA
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63d379f0d1bc2605de4b48b7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 26 novembre 2013, il a conclu un contrat d'assurance auprès de l'Equité, dont le mandataire est la société Solly Azar, par l'intermédiaire de Mme [R] [Z] épouse [E], courtier en assurances, aux fins
Source officielle2ème chambre
66fb911639036b39a0de81d1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BR 82 demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.C.I.
Source officielleChambre 1-8
6364baa0e405357f749ea721
2 novembre 2022
2 novembre 2022
GROUPE SOLLY AZAR agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Karine DABOT RAMBOURG, membre de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIES
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00382_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 février 2024, la SARL SB Location, représentée par Me Azan, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de la relaxer des fins
Source officielle3ème chambre A
6864c06517fdd29c29651828
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AZA [Localité 6] I [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Patricia SEIGLE de la SELAS SEIGLE. [V]. DURAND-ZORZI, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L.
Source officielle3ème chambre A
6864c06517fdd29c2965182a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AZA [Localité 6] I [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Patricia SEIGLE de la SELAS SEIGLE. [H]. DURAND-ZORZI, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89747
17 octobre 2007
17 octobre 2007
13 septembre 2005 RG No 04/01538 Code affaire : 71F Demande en nullité d'une assemblée générale ou d'une délibération de cette assemblée SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE EMILE ZOLA C/ Azad
Source officielle2e chambre sociale
6690c7510d808eb34e4555e2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
* * * EXPOSE DU LITIGE : Par contrat à durée indéterminée du 1er juin, EYYUB AZAD CONSTRUCTION représentée par [P] [V], a recruté [J] [E] à compter du 1er juin 2018 pour exercer
Source officielleChambre commerciale
6528df79aaebb88318fda5de
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[P] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thibaut AZNAR de la SCP 91 DEGRES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officielle1ère chambre civile
6970a857cdc6046d471840f4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LODGE FACTORY Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Thibaut AZNAR de la SCP 91 DEGRES AVOCATS, avocat
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfadd49e0104f58f0015
3 avril 2023
3 avril 2023
. *** RAPPEL DE LA PROCÉDURE Le 12 juin 2020, la SARL LODHI INTERPRISE, acquéreur du fonds de commerce de la SARL AZAD, a réglé la somme de [Localité 2],78€ réclamée par la SELARL BAGNOL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6879d5f92db7cac9e5eb499f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
l'audience publique du 17 Juin 2025 : Un jugement du tribunal judiciaire de Bobigny en date du 25 novembre 2024 a : Déclaré irrecevable la fin de non-recevoir soulevée par la SASU Groupe Solly Azar
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fa0
30 mars 2018
30 mars 2018
OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté sur l'audience par Me Henri ROUCH de la SCP ROUCH ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0335, substitué sur l'audience par Me Iréna AZAR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
627df8550d41e0057d43e38c
12 mai 2022
12 mai 2022
de Pernes 62190 Lillers ayant son siège social 4 rue Roger Salengro 62000 Arras déclaration d'appel signifiée le 9 mars 2021 à étude de l'huissier - n'ayant pas constitué avocat La SAS Solly Azar
Source officielle2ème chambre
64a9002d03029105dbedc46a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
GROUPE ECHELLE ATLANTIQUE OUEST, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par la SCP ELEOM AVOCATS, avocats
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
671b359f2edfb0b58c05ef3d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
GOUPE SOLLY AZAR Madame [O] [U] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 901 et 930-1) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Aurely
Source officiellePage 4 sur 50