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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
63b6772aa853827c9026d0c1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
Christian Y...a déposé plainte pour abus de confiancec/Monsieur Georges X
6253cc60bd3db21cbdd8fed3
26 novembre 2012
26 novembre 2012
et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur CERTNER, Président Madame BALIAN, Conseiller Madame MULLER Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f07f4347396eb608bc0606
15 octobre 2025
15 octobre 2025
LE VERGER DES BALANS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00208_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
administratif de Marseille d'annuler la délibération n° 65/2019 du 30 septembre 2019 par laquelle le conseil municipal de Roquevaire a prononcé la désaffectation d'une portion du chemin rural de Malesabeilles Bassan
Source officielleChambre civile
64a7b0423bcaf505db6966ba
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
64a7b0423bcaf505db6966bc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
68676899dd25744ff781d4e1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Au cours de ce délibéré, Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame
Source officielleChambre civile
671b35702edfb0b58c05ec3f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur
Source officielleChambre civile
671b35702edfb0b58c05ec41
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur
Source officielleChambre civile
671b35712edfb0b58c05ec49
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur
Source officielleChambre civile
660f94f1a40f8b0008cb737d
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielle1ère ch. civile
6809c7425f55848ebdc19fc7
23 avril 2025
23 avril 2025
COUR D'APPEL DE ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 AVRIL 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00380 Tribunal judiciaire de Rouen du 20 juin 2024 APPELANTES et INTIMES: SARL BAGLAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
5fd94c8d38486c34bd861b1b
3 mars 2020
3 mars 2020
provenant d'appartements situés dans les étages supérieurs, aération insuffisantes de la cuisine et de la salle de bain pièces dépourvues de fenêtres, présence de cafards, porte-fenêtre non jointive, balcon
Source officielleChambre civile
62a4308d222b8005e5bfe062
18 mai 2022
18 mai 2022
Saisie par requête en rectification d'erreur matérielle, statuant sans audience en application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Corinne BALIAN
Source officielleChambre civile
68fb978311af6ba0065f3fbf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielleChambre civile
6690c74b0d808eb34e455580
11 juillet 2024
11 juillet 2024
A cette audience, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
63b6772ba853827c9026d0c7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A cette audience, Madame Corinne BALIAN a été entendue en son rapport, et les avocats en leur plaidoirie.
Source officielleChambre civile
660f94f1a40f8b0008cb7393
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officiellePage 4 sur 41