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1 742 résultats pour « Barbaras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c76

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

RG N : 13/ 00280 AFFAIRE : Barbara X... C/ SARL ILLUSTRATION TEXTE IMAGE (SARL I. T. I.)

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69eafa27cdc6046d4756c8e8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[X] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Hector BERNARDINI de la SELEURL SARASTRO AVOCATS

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa35cdc6046d4756cc70

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[G] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Pierre MERAL, avocat au barreau d'AURILLAC

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167e97cdc6046d4710f796

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

D'APPEL (Article 899, 901 et Conformément à l'article 930-1 du Code de procédure civile ) (n°70 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Raquel BARATA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167e92cdc6046d4710f66f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

D'IRRECEVABILITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL (Article 899, 901 et 930-1 du Code de procédure civile ) (n° 69 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Raquel BARATA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90617

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Barbara... faisait des scènes de jalousie à ma collègue F... Vanessa quand Mr E...

Source officielle
CA

Chambre Civile

6528df80aaebb88318fda61e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[L] [S] né le 25 Janvier 1969 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Barbara CAUCHOIS membre de la SARL BARBARA CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63dac51457d0f882de9c

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

SIIB FRANCE [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Mme [O] [E] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df205fcdc6046d4747cc15

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Caterina Barberi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2062cdc6046d4747cd0e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

premier président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR [L] [Y] représenté par Me Caterina Barberi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df206acdc6046d4747cfc2

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

congolaise RETENU au centre de rétention : [Etablissement 1] assisté de Me Hugo Cadena-Velasquez, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Caterina Barberi

Source officielle
CA

6e chambre

6031fcd247e14f351dd7bed6

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Cette lettre précise en première page que la SCP August & Debouzy, avocats au barreau de Paris, agissant par Me Emmanuel Barbara, intervient pour le compte de la société MAZARS SA.

Source officielle
CA

3e Chambre A

616243c11217cad6c0164929

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Barbara

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CA

2ème chambre section A

67ef6c8c9a9834ffd825fb91

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[M] [X] né le 14 Octobre 1949 à [Localité 12] (59) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'ALES Mme [H]

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938ef

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTE : Mme Barbara X...

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CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919db

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

.-98870- BOURAIL bénéficie d'une aide judiciaire totale no 2013/ 179 du 5 avril 2013 Représentée par Me Barbara CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02796_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

venant aux droits de la SPLA Panorama, société publique locale d'aménagement immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 821 443 215, prise en la personne de sa directrice générale, représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2056cdc6046d4747cb01

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Caterina Barberi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df205ccdc6046d4747cb68

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Caterina Barberi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df206dcdc6046d4747d0d7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Me Harold Chaney avocat de permanence, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE ET MARNE représenté par Me Caterina Barberi

Source officielle