AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90172
17 décembre 2012
17 décembre 2012
oralement à l'audience de plaidoirie, auxquelles il est expressément renvoyé pour plus ample exposé des moyens invoqués et des prétentions émises ; Attendu que madame Y... a été embauchée en qualité de barmaid
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feef8faf13e2e973ce5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de la SARL SOCOS, avocat au barreau de LYON Société ARKEMA FRANCE [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Gérald PETIT, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Elisa BARDAVID
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feff8faf13e2e973ce7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de la SARL SOCOS, avocat au barreau de LYON Société ARKEMA FRANCE [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Gérald PETIT, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Elisa BARDAVID
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feff8faf13e2e973ce9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de la SARL SOCOS, avocat au barreau de LYON Société ARKEMA FRANCE [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Gérald PETIT, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Elisa BARDAVID
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37aebd1bc2605de4b4c21
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par deux avenants du 30 septembre 2005 et du 22 janvier 2008, la durée hebdomadaire de travail a été étendue à 16 heures puis la salariée a vu ses fonctions être étendues aux tâches de barmaid, en sus
Source officielleChambre Sociale
69e70973cdc6046d47fa44d8
17 avril 2026
17 avril 2026
[R] qui est le chef de la sécurité de la discothèque et qui était en service ce jour-là comme à son habitude depuis septembre 2021, date de l'ouverture de la discothèque'; - Mme [D], barmaid à la même
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6034e4ba5be5ce0f4799ed9b
8 septembre 2016
8 septembre 2016
représentants légaux N° SIRET : 602 055 3111 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Représentés par Me Elisa BARDAVID
Source officielleChambre civile
69ce06a5cdc6046d47d36a8c
1 avril 2026
1 avril 2026
DE [Localité 2] ET : Société CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED, élisant domicile CHEZ CABOT FINANCIAL FRANCE SAS [Adresse 2] représentée par Me Frédérique AVELINE de la SCP AVELINE MANDON BARDAUD-CAUSSADE
Source officielleChambre civile
653b592b502b828318c4e3bb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SOCIÉTÉ ACTION LOGEMENT SERVICES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Frédérique AVELINE de la SCP AVELINE MANDON BARDAUD-CAUSSADE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Catherine GAUTHIER de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5d
10 avril 2007
10 avril 2007
mise à disposition des parties le 10 AVRIL 2007 * * * LA COUR : FAITS ET PROCEDURE, Mlle Orlane Marie Pierre Y... a été embauchée en contrat à durée indéterminée le 14 janvier 2005 en qualité de barmaid
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba40
2 avril 2008
2 avril 2008
D..., avocat INTIMÉS : Société SELPA Le Grand Domaine 03360 ISLE ET BARDAIS représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT- HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP ARION ET
Source officielle12e chambre
60360ef3ce674c73802cb34c
5 janvier 2016
5 janvier 2016
En l'occurrence, l'article 2 de la convention du 5 mai 2010 prévoit que: 'la mission portera sur le périmètre client suivant :Acanthe Développement SA, Baldavine, Velo, Tampico, Bruxys, Sogeb, Venus, Foncière
Source officielleChambre civile
69720e5ccdc6046d473c1fd3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
LOGEMENT SERVICES, dont le siège sociale est [Adresse 2] représentée par Me Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA du barreau de Lyon et par Me Frédérique AVELINE de la SCP AVELINE MANDON BARDAUD-CAUSSADE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fd87356a0cd583f5e4e29d9
10 décembre 2020
10 décembre 2020
EXPOSE DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée du 26 novembre 2003, Mme [Z] [L] a été engagée par la société [Localité 4] Bowling Belle Epine en qualité de barmaid.
Source officielle9e Chambre B
61605d990958bc36961bd796
28 novembre 2014
28 novembre 2014
Elles ont ajouté que cette semaine, elles ont trouvé leur mère confuse et qu'au bout d'une demi-heure, elle leur a expliqué que Mme [U] lui avait raconté qu'elle travaillait la nuit comme barmaid dans
Source officielleChambre civile
69ce0699cdc6046d47d3698d
1 avril 2026
1 avril 2026
LIMITED, dont le siège social est [Adresse 2] IRLANDE représentée par Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, et par Me Frédérique AVELINE de la SCP AVELINE MANDON BARDAUD-CAUSSADE
Source officielleChambre 4-6
6868b6bf2f06adf21413c3f9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[X] [K], en qualité de barmaid suivant deux contrats de travail à durée déterminée saisonniers du 9 mars 2018 au 8 avril 2018 puis du 9 avril 2018 au 8'octobre'2018.
Source officielle17e Chambre
61627eac38d18b7ebf63d340
28 février 2012
28 février 2012
Elle fait valoir qu'elle a été engagée par la SARL A5 en qualité de chef barmaid le 23 janvier 2010 dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée moyennant la rémunération mensuelle brute
Source officielle18e Chambre
6035caa5dac4c131db24471a
26 février 2016
26 février 2016
Madame [Z] [F] a été embauchée le 1er mars 2007 par la Sarl d'Exploitation de la Brasserie Le Bailli, exploitant un restaurant à [Localité 1], en qualité de barmaid-serveuse puis de cuisinière, par contrat
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6878871ee2f36c9774d808ce
8 juillet 2025
8 juillet 2025
d'élément en faveur de démarches d'insertion professionnelle ou d'orientation professionnelle alors qu'elle a un niveau de terminale et qu'elle a exercé des emplois d'employée polyvalente en 2004, de barmaid
Source officiellePage 4 sur 6
SELARL DU DR ELSIE BARDAVID
24/04/2026
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SELARL DU DR LANA BARDAVID
24/04/2026
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SELARL DU DR ELSIE BARDAVID
06/06/2025
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SELARL DU DR LANA BARDAVID
02/06/2025
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SELARL DU DR LANA BARDAVID
21/06/2024
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