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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b02f

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Le 11 avril 2003, Madame Bernadette A..., veuve X..., et ses trois enfants ont saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale d' Arras pour faire valoir leurs droits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919e4

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

.-98800 NOUMEA Comparante INTIMÉE Mme Bernadette X... épouse Y... demeurant...-98800 NOUMEA Non comparante AUTRES INTERVENANTS LE MINISTERE PUBLIC Représenté à l'audience par Mme OZOUX, subsitut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d082

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

B -------------------- RG N : 08 / 00556 -------------------- Bernadette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e39

Appel

3 février 2016

3 février 2016

Bernadette Y... épouse X... Expéditions le : 3 FÉVRIER 2016 S. C. P. BERGER TARDIVON S. C. P. LEROY T. G. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9dbd3db21cbdd8de27

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

né le 26 Février 1952 à LYON (69002) ... 69510 THURINS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Florence VINCENT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Bernadette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5bd

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

RG N : 11/ 00856 AFFAIRE : Bernadette X... veuve Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a50

Appel

23 février 2017

23 février 2017

APPELANT Madame Bernadette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9280d

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

G : 13/ 09367 Mme Bernadette X... M. Hervé Y... C/ Me Anne-Aymone Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92df7

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Par déclaration du 25 novembre 2013, Mme Marie-Bernadette X... épouse Y...a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

14e Chambre

6162cf6e8b4dc27576e7b74d

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Juillet 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6031fb977f2f1533e7dd7699

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

O... , Bernadette K..., Marie L... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad5

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

C/ Bernadette Z...épouse A... Morgan A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6036b6149510cd56c7c2a426

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909ca

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Cour : requête en date du 27 mars 2013, déposée le même jour au Greffe du Tribunal pour enfants de Paris, Monsieur Hocine X... et Madame Marie Y... ont formé une demande de récusation de Madame Bernadette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd8933c

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

d'inscription au répertoire général : 07 / 02710 ARRET no Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 AVRIL 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MILLAU-No RG07 / 00005 APPELANTE : Madame Bernadette

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdb38051860890eb9a13ab2

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

C'est donc en vain, que la société BERNADET CONSTRUCTION soutient l'existence d'une rechute.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Michel X... Bernadette Y... épouse Xc/Henri Z

6253c993bd3db21cbdd88ae7

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Bernadette Y... épouse X... c/ Henri Z... Monique A... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c285

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 24 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 04374 Bernadette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca39

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 24 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 04374 Bernadette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89172

Appel

22 février 2006

22 février 2006

C / Bernadette, Claude Y...divorcée X...

Source officielle

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