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6 349 résultats pour « Billard-Robin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e0

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e1

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e241

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Billaud, magistrat chargé du rapport, assisté de Monsieur Lom, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

692abf7dafcd9ba2a738eee4

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[C] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [S] [T] épouse [C] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f86b

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00903_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

DÉCIDE : Article 1er : La requête de l'EURL Bilad est rejetée.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02269_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Par un avis publié le 13 mars 2019 au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP), le syndicat mixte de l'aéroport de Poitiers-Biard (SMAPB), chargé de la gestion de l'aéroport de Poitiers-Biard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbefbd3db21cbdd8ead3

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90699

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats et après prolongation du délibéré **** ENTRE APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 35200 RENNES comparant assisté de Maître BILLARD

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a097a1dbfbd5d79cd58a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de l'ASSOCIATION BIARD BOUSCATEL, avocat au barreau de PARIS (plaidant) La S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b36

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Patrick X...a été affecté en qualité de responsable de chantier sur le site du client Bigard à Feignies (41).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89782

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

jugement rendu le 11 octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris (1o Ch) - section commerce - RG no 04/15644 APPELANTE Madame Elisabeth X... ... 75017 PARIS représentée par Me Stéphanie ROUBINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd8771c

Appel

7 juin 2005

7 juin 2005

01/02243 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 JUIN 2005 APPELANT : Monsieur Jacky X... 50 rue Pasteur Les Plantées allée 44 Bat E 69520 GRIGNY comparant en personne, assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed97

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f843

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

PONS, Président Monsieur BILLAUD, Conseiller Madame BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e242

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Billaud, magistrat chargé du rapport, assisté de Monsieur M. Lom, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c6

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97a

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

BILLAUD, Conseiller, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d3

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

J. & GENICON S., avoués assisté de Me ROBIN, avocat Monsieur Alain Y..., ... 56270 PLOEMEUR pris en qualité de tuteur de Monsieur Roger A... demeurant ... représenté par la SCP BAZILLE J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8eca7

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

Source officielle