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1 277 résultats pour « Boissac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a52

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

FAITS ET PROCÉDURE La Sas Bono Distribution, venant aux droits de la société Seminel Distribution Normandie, est spécialisée dans la distribution de boissons auprès de cafés, hôtels, restaurants

Source officielle

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CAA

1ère chambre

DCA_22PA02946_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

La commune de Boissettes demande l'annulation du jugement du 15 avril 2022 en tant qu'il a annulé la délibération du 14 janvier 2020 par laquelle son conseil municipal a identifié deux espaces boisés ponctuels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd8

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

MARSH, venant aux droits du Cabinet BOISSARIE & MARTIN, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse

Source officielle
CA

5e chambre civile

69677806cdc6046d47401964

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Or, en ajoutant un boisseau, elle affirme qu'il est ajouté un ouvrage.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a90f3

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

du 01/05/1986 au 31/10/1987 : abatteur-boiseur, du 01/11/1987 au 31/03/1988 : boiseur chantier machine, du 01/04/1988 au 30/04/1990 : piqueur d'élevage, du 01/05/1990 au 31/12/1995 : boiseur chantier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916a3

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

.-23600 BOUSSAC représentée par Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'un jugement rendu le 05 DECEMBRE 2012 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Monsieur Pascal

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_20BX03091_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

A et désigné Me Boisseaux pour le représenter. Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le décret n° 2020-1717 du 28 décembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

644b6365c51457d0f882dbdc

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

FEERIE GOURMANDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE de la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00949_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

et dont ils entendent favoriser le boisement.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc658f7cbd382f4d31d7

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par acte en date du 5 janvier 2023, la fondation Georges Boissel a interjeté appel.

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6260f92f6d9e13277d6e3884

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[F] a sur l'indivision une créance de 117.181, 81 € au titre de ses apports personnels pour l'acquisition du bien sis 1032 route de Ribaute à BOISSET ET CAUJAC, - dit que M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156047

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

à sa demande de communication de l'intégralité du dossier de son client, détenu par le service de la nationalité du tribunal d’instance de Boissy-Saint-Léger, qui lui a délivré un certificat de nationalité

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156049

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

à sa demande de communication de l'intégralité du dossier de son client, détenu par le service de la nationalité du tribunal d’instance de Boissy-Saint-Léger, qui lui a délivré un certificat de nationalité

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376105974d25831845516d

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

, boiseur chantier machine, boiseur, piqueur cheminée, boiseur foudroyeur, ripeur soutènement marchant, boiseur de renforcement, conducteur de machines d'abattage, préparateur extrémité taille, installateur

Source officielle
CA

15e chambre

5fd91a5171ae2ab63df4f25f

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

[H] [D] [U] a été embauché par la société BOUYGUES BÂTIMENT ILE-DE-FRANCE (ci-après « la société BOUYGUES ») à compter du 3 décembre 2001 par contrat à durée indéterminée en qualité de boiseur. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_20BX03759_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Par une décision modificative du 28 janvier 2021, le bureau d'aide juridictionnelle a désigné Me Boisseaux pour l'assister au titre de l'aide juridictionnelle.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03834_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

La société Boisset La famille A, société spécialisée dans le commerce de gros de boissons et qui employait en 2020 deux-cent-quarante-deux équivalents temps plein, s'est vue infliger, par une décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d77

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame Patricia X...a été engagée par l'Association Crèche SAINT MARTIN DE PORRES-BOISSARD dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée du 15

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d83

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame Maryse X...a été engagée par l'Association Crèche SAINT MARTIN DE PORRES-BOISSARD dans le cadre d'un contrat de travail d'abord à durée déterminée à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d8f

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

. ****** FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame Y...Dina épouse X...a été engagée par l'Association Crèche SAINT MARTIN DE PORRES-BOISSARD dans le cadre d'un contrat de travail à durée

Source officielle