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858 résultats pour « Bourillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a560

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

HELLER Dont le siège social est : Chemin de la Porte BP 5 61160 TRUN Représentée par la SCP BOURGEON KAWALA & BOUDY avoués à la Cour Assistée de Maître WEIL avocat au Barreau de PARIS INTERVENANTS

Source officielle

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CA

Chambre A - Civile

66c6d4833aa9e47470f6ab00

Appel

20 août 2024

20 août 2024

de la SELARL BOURILLON CONSEILS, avocat plaidant au barreau d'ORLEANS S.A.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00402_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

D C, représentés par Me Bourillon, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 11 décembre 2023 du président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d'annuler la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd8647c

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

La SA OKE a repris, le 11 juillet 1994, les actifs des sociétés OKESPOR et SOFFADIAS, placées en redressement judiciaire, commercialisant notamment des botillons et chaussons de sports nautiques selon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd37

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

No 259 RG 241/ SOC/ 10 Copie exécutoire délivrée à Me Pasquier-Houssen le 03. 05. 2011 Copie authentique délivrée à -Me Bourion le 03. 05. 2011 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd9cf4e7f1c37e1ccbd

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

NIMES 29 mars 2022 RG : 21/00576 [E] [F] C/ [E] [F] SA YOUNITED Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Caroline Favre de Thierrens Me Laurence Bourgeon

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CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9430e

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

C... de la SCP SCP BOURGLAN-C...

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

633d1fbf62f5393e2eb448f9

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] (49) [Adresse 9] [Localité 8] SELARL ATHENA [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Jean charles LOISEAU de la SELARL GAYA, substitué par Me DE BOUGLON

Source officielle
CA

3ème chambre famille

69d73fa8cdc6046d479bc872

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

: Juge de la mise en état d'[Localité 2], décision attaquée en date du 16 Février 2026, Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne-catherine VIENS de la SELARL CABANES BOURGEON

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CA

Chambre 4-6

69fc2f76cdc6046d47e41d68

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MAILLIET-WOZNIAK, avocat au barreau de TOULON INTIMEE S.C.I. [1], sise [Adresse 5] représentée par Me Anne PASCAUD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE D'INCIDENT DU 6 MAI 2026 Nous, Ursula BOURDON-PICQUOIN

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CA

Chambre 4-6

69fc2f73cdc6046d47e41d1c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

DU CAP CAMARAT, sise [Adresse 5] représentée par Me Anne PASCAUD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE D'INCIDENT DU 6 MAI 2026 Nous, Ursula BOURDON-PICQUOIN, magistrat de la mise en

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CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcd5

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

épouse Y... ... 97216 AJOUPA BOUILLON Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à

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CA

Chambre 4-8a

668e254cfcf93851fdd645fd

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

d'être représenté à l'audience INTIMEE LA [4] ([3]), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Bastien BOUILLON

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CA

Cabinet C

644e05fce4a3a8d0f81ac420

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

N° 158/add CG -------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Bourion, - Me Guédikian, - Me Piriou, les 27.04.2023.

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CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9473a

Appel

4 septembre 2019

4 septembre 2019

représentée par Me Delphine Bourillon, avocat au barreau d'Orléans d'autre part Après avoir entendu les conseils des parties à notre audience publique du 17 juillet 2019, il leur a été indiqué

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CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875f0

Appel

8 août 2005

8 août 2005

Le terrain a été évalué notamment sur la base des cessions SAMPTIAUD et BOURILLON certes en zone de plan d'occupation des sols plus favorable (UI a) mais dans d'autres secteurs de la ville et avec des

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CA

Chambre 4-8

634a4f2facdcd6adff75a937

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

DBVB-V-B7F-BHAJQ Organisme CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASS URANCE VIEILLESSE - CIPAV C/ [R] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bastien BOUILLON

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CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd02

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Jugement rendu (e) le 25 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 08/ 00809 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric BOURLION

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CA

1ère chambre

65321af99e4ea48318f5adb1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

BPCE Organisme CPAM DU PUY DE DOME Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Laurence BOURGEON à Me Caroline FAVRE DE THIERRENS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02838_20240226

Admin. Appel

26 février 2024

26 février 2024

Il produit à cet égard nouvellement en appel un compte-rendu d'IRM du 7 novembre 2023 faisant état de masse proche du bourgeon mammaire droit évoquant en première intention un ganglion et de deux formations

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