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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87122
11 mai 2004
11 mai 2004
Xavier BROUARD Z... des créanciers de S.A. PRISME Monsieur Henri A... B... liquidateur de S.A. PRISME S.A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01380_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01570_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure Mme Birsen Sarac-Delaigne, première conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd909212a1730a18cd62649
30 juin 2020
30 juin 2020
DAUDE, prise en la personne de Me Xavier BROUARD, en sa qualité de mandataire judiciaire de la société KRAEMER ET CIE, SA dont le siège est au [Adresse 6]-[Localité 9], RCS Paris sous le n° 582 060 596
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00283_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01919_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01143_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02585_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Aymard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fdd
7 mars 2016
7 mars 2016
demande en divorce pour rupture de la vie commune, en cas de séparation de fait Grosse délivrée à Me BROUSSAUD, avocat Le SEPT MARS DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62681a7b805de12b6c2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
BROUARD [U] , en la personne de Me [U], en qualité de mandataire judiciaire du redressement judiciaire de la société CARE, Immatriculée au registre du commerc et des sociétés de PARIS sous le numéro
Source officielle2e Chambre
6031f4186c33492cb23130b4
31 mai 2018
31 mai 2018
* le chiffre d'affaires transmis par la pharmacie des Broussailles, La S.A.R.L.
Source officielle2ème CH - Section 1
66bc488da5822c82a7cbe051
13 août 2024
13 août 2024
ENTREPRISE NERVET BROUSSEAU agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5da
16 juin 2000
16 juin 2000
. & BROUARD-DAUDE demeurant : ...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03807_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
651e5399a81daa831884f5b6
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BROUARD-DAUDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 12] N'a pas constitué (déclaration d'appel signifiée à personne morale le
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50442150aadff23dc82
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[F] en date du 9 juillet 2018, a désigné la SCP Brouard-Daudé en qualité de mandataire de justice, chargée de représenter la société WS Transport. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c967
25 septembre 2008
25 septembre 2008
représentés par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistés de Me Jacques GRANGE, avocat au barreau de LYON INTERVENANTE SCP BROUARD-DAUDE, ès qualités d'administrateur judiciaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01276_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e0
4 décembre 2007
4 décembre 2007
chambre 1, RG no 99/7458 APPELANTE Madame Arlette X... ... 78430 LOUVECIENNES représentée par Me Natacha MIGNOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1645 INTIMEES Me Florence BROUARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01355_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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