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336 résultats pour « Bruno CAMBON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c10563bf9fd47c90a13698

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La salariée a été convoquée par la société Le fournil de Bruno et Stéphanie, à un entretien préalable fixé au 30 octobre 2020.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

ENTREPRISE GENERALE AVENIA, SCI LES RESIDENCES DE BOURGOGNE, SCCV ROCCA, SCCV DAVAYE, SCCV LE PAS FLEURY, SCCV LA GOULOTTE, FRANCESCA SAS - représentée par Me Bruno CAMBON

SIREN 352405286Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

Jugement d'extension de liquidation judiciaire — Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de Entreprise Générale Avenia (SARL) 28, avenue de la République - Chevigny-Saint-Sauveur - 21800 Chevigny-Saint-Sauveur , date de cessation des paiements le 17 Avril 2018 et confirmant la désignation du liquidateur SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître Thibaud POINSARD 19, avenue Albert Camus - 21000 Dijon . Les créances sont à adresser, dans les

20/03/2024

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Ventes et cessions

L'ACCORD PARFAIT 2.0, SELARL BRUNO CAMBON, agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL JUVAL

SIREN 981317118Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

Acte en date du 24/11/2023 enregistré au COUTANCES le 27/11/2023 sous le numéro dossier 2023 00055621, référence 5004P04 2023 A 02056 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 - 8 Quai Alexandre III 50100 Cherbourg-en-Cotentin

08/12/2023

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Procédures collectives

CAMBON, Bruno

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALÈS

Autre jugement et ordonnance — Jugement arrêtant le plan pour une durée de 2 ans - Commissaire à l’exécution du plan : RICARD Christophe, Gatche, 30120 Mandagout - N° RG : 18/01375

22/07/2021

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Ventes et cessions

VRC CHERBOURG, Selarl Bruno Cambon mandataire liquidateur à la LJ de MG CYCLES

SIREN 851419234GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

20/08/2019

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Ventes et cessions

SARL LE PLAISIR DU GOUT, Selarl Bruno Cambon mandataire liquidateur à la LJ de Mr Gounouf Ludovic

SIREN 851754770GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

Acte ssp en date du 24/07/2019 enregistré au centre des impôts de Coutances le 29/07/2019 dossier n° 201900022873 Référence 5004P04 2019A03066

13/08/2019

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CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8663f

Appel

21 janvier 2003

21 janvier 2003

3ème Chambre, ARRÊT Prononcé publiquement le 21 JANVIER 2003 par la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : GOUGET X... né le 30 Mars 1980 à ST RENAN Fils de GOUGET Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a336

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Il prenait un camion et les quatre hommes y montaient, repartant à la recherche de la R 5 et de la Chrysler.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

65af6700b6c6260008b53002

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

COTIERE AUTO [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON (toque 773) DEFENDEUR : M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a192b19cdc6046d475479c3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

RCS de [Localité 1] sous le numéro 827 816 240, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Sis [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87191

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

Société AGROFINO TRANSPORTS BVBA société de droit belge Ayant son siège social Moerenstraat BRUG 4-2370 ARENDONK (BELGIQUE) représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68f1d5b40b565ec7590f7b67

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A ce moment, il a vu deux personnes qui étaient en train de transborder des marchandises dans un camion porteur blanc.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafe88cdc6046d47578b9b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Alice MARION, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d5ac25a97f0381f4cee

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Colette PERRIN, Présidente de chambre Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président, chargé du rapport Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f90

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Bruno C...; - lorsque les deux manutentionnaires étaient dans les racks, le cariste devait approcher les planchers à bonne hauteur au moyen du chariot élévateur ; - les deux manutentionnaires devaient

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

671b356e2edfb0b58c05ec23

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

du camion immatriculé [Immatriculation 4]: il présente un choc à l'avant gauche et selon l'expert judiciaire la commande du coupe-circuit placée dans la cabine est « raccordée par des fils électriques

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65a0f0375bbe450008b2d025

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

- Activité de la victime lors de l'accident : « lors de la préparation du camion avant le départ sur les chantiers une altercation s'est produite avec un autre salarié ''.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0e46c25a97f0381f5444

Appel

26 février 2014

26 février 2014

de Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente, empêchée, et par Monsieur Bruno REITZER, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

3ème chambre A

65321aaf9e4ea48318f5ac05

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La SARL Établissements Brun a pour objet la fabrication de meubles de cuisines.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69e07435cdc6046d47697018

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

de base ou des camions équipés en options.

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CA

Chambre commerciale

63d0d60981a7b805de12b622

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 JANVIER 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2008J00544 APPELANTE : Commune [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a521

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AURILLAC, décision attaquée

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18e298bcafcb3a63e0b7

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

et, enfin un camion Ducros et un camion DHL ; * intitulé : « DHL », situé à [Localité 30] où l'on voit un camion avec le logo DHL sur le parking d'un entrepôt 'Mory', le cliché est daté d'août 2013;

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CA

7ème Ch Prud'homale

680b18e298bcafcb3a63e0b9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

et, enfin un camion Ducros et un camion DHL ; * intitulé : « DHL », situé à [Localité 20] où l'on voit un camion avec le logo DHL sur leparking d'un entrepôt 'Mory', le cliché est daté d'août 2013 ;

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CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aad7

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Le 27 août 2007, entre deux et trois heures du matin, alors qu'il se trouvait avec sa famille dans son véhicule stationné en Italie sur une aire d'autoroute, trois agresseurs ont dérobé le camion et ont

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