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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
635b7223b201587f74be0473
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par avenant au contrat de travail du 27 juillet 2016, les parties ont convenu de la mise à disposition de la salariée auprès de la société Leo Burnett.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90245
7 février 2013
7 février 2013
GUIDI, avocat au Barreau de MARSEILLE INTIMES ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENTEUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10 Place de la Joliette-13. 002 MARSEILLE représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90250
7 février 2013
7 février 2013
GUIDI, avocat au Barreau de MARSEILLE INTIMES ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10 Place de la Joliette-13. 002 MARSEILLE représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90afb
3 octobre 2013
3 octobre 2013
APPELANTE EUROMEDITERRANEE (ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT), demeurant Les Docks-10 Place de la Joliette-13. 002 MARSEILLE représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de
Source officielleChambre 1-5
633fc291e633183e2ee176d4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
& ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Syndicat des copropriétaires DU [Adresse 12], dont le siège social est
Source officielle1re Chambre B
603748842f5e6126bc0b9937
23 avril 2015
23 avril 2015
INTIMEES Madame [E] [Y] née le [Date naissance 2] 1927 à [Localité 2], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02407_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 9 et 22 juin 2023, la commune de Cassis, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66ff85cfa4ff9ec259c098b2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
FERMETURES [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 Et assistée de Me Aleksy JANKOWIAK substituant Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b14a
29 février 2008
29 février 2008
.- BURTEZ- DOUCEDE O, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame Marie- Dominique X... divorcée Y...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00816_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 décembre 2024, la commune de Cassis, représentée par Me Burtez-Doucède, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officielle1ère Chambre
66162bdc99851e0008f1e58a
9 avril 2024
9 avril 2024
[R] [K], la SCP [R] [K], notaire associe et la Selarl Euvrard-Burdet et Convers notaires associés aux entiers dépens d'instance et d'appel.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61627eac38d18b7ebf63d33f
28 septembre 2012
28 septembre 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
61636a9222908a2ec611e8f0
29 mars 2011
29 mars 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Nicole BURKEL, Président de chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 29 Mars 2011
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00523_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 février 2026, sous le n° 26MA00523, la SCICV Le Petit Bois, représentée par la SCP d’avocats Beranger-BLANC- BURTEZ- DOUCEDE & ASSOCIES,
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42b59066fd7c90fc2578
19 janvier 2023
19 janvier 2023
RG : 14/03973 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 19 Janvier 2023 APPELANTE : SELARL MARIE-ODILE EUVRARD-BURDET
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85781
17 octobre 2001
17 octobre 2001
P SCP BURLET HUBERT S.C.I.
Source officielleChambre 1-5
633fc290e633183e2ee176cc
6 octobre 2022
6 octobre 2022
13497 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZDG [P] [S] épouse [G] [Y] [S] C/ [B] [I] [T] [S] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be8899b588421c5e37e6
12 décembre 2012
12 décembre 2012
LEO BURNETT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] [Localité 48] Représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice MONIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J071) assistée
Source officielle3ème chambre A
65a0eccc5bbe450008b2ceac
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SAIA-BURGESS CONTROLS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 11 Janvier 2024 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleSécurité sociale
6163820896ce96677bf0fdcd
5 avril 2011
5 avril 2011
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Nicole BURKEL
Source officiellePage 4 sur 45
CABINET BERENGER BLANC BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES
02/04/2026
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BURTEZ, Julien
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02/02/2024
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19/02/2023
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