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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6789fc4c11ec33b4fa0f17ec
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CITYA CARTIER C/ S.A. BOUYGUES TELECOM Syndic. de copro. IMMEUBLE [8] Syndic. de copro.
Source officielle1ère chambre civile
616343ee88dc29ccde27f064
16 novembre 2009
16 novembre 2009
avait réitéré ou confirmé l'acte et a conclu au débouté des demandes de la société Carti et des époux [L] en demandant la condamnation de la société Carti et des époux [L] à lui payer 15000 € à titre
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926ae
8 septembre 2015
8 septembre 2015
à lui verser une somme de 2500 ¿ au titre de ses frais non répétibles d'appel, ¿ de condamner la Carmi aux entiers dépens.
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d1b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.
Source officielle2e chambre civile
644229bad2fa6fd0f8040397
20 avril 2023
20 avril 2023
et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller
Source officielle2e chambre civile
642fb673cece1704f57476d8
6 avril 2023
6 avril 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 FEVRIER 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielle2e chambre civile
65a0eef25bbe450008b2cf97
11 janvier 2024
11 janvier 2024
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf88
28 mars 2008
28 mars 2008
G : 07 / 01621 SOCIETE CARLY C / X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d81fe704a005d1ed70d5
19 avril 2023
19 avril 2023
pas les seules à produire de la lavande Carla, ni les seules à distiller et extraire de l'essence de cette lavande ; qu'il n'est pas établi que l'essence de lavande Carla extraite selon le procédé mis
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162fa8c687317f24325aeec
25 mai 2012
25 mai 2012
INTIMÉE : Société de droit suisse CARTIER INTERNATIONAL AG anciennement dénommée CARTIER INTERNATIONAL NV prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Localité 2] (SUISSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162fa95687317f24325afae
1 décembre 2011
1 décembre 2011
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La Maison de joaillerie et d'horlogerie CARTIER qui appartient au groupe RICHEMONT est composée de plusieurs sociétés parmi lesquelles la société CARTIER INTERNATIONAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdc26a052dd1b4ac0d542b7
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Carilis de sa demande reconventionnelle ; - condamné la S.A. Carilis aux dépens.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LWZX S.A. BMW FRANCEc/S.C
65a0e8865bbe450008b2ccb8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CARRILLE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92ba1
3 décembre 2015
3 décembre 2015
de VERSAILLES, vestiaire : 617- No du dossier 20130612 - Représentant : Me Jean-Louis BIGOT, de la SCP LYONNET BIGOT et associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0458 SA MONTE CARLO
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867cb
21 mars 2003
21 mars 2003
Maître MATTEI puis Maître ALLEGRINI sont entendus en leurs plaidoiries dans l'intérêt de Maître CARDIX. Maître CARDIX a eu la parole en dernier.
Source officielleChambre sociale
616372491cf28a447224dfaf
7 avril 2011
7 avril 2011
au paiement d'une provision de 50.000 €, - condamner la CARMI au paiement d'une somme de 5.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la CARMI aux dépens Par
Source officielleChambre 3-4
651fa4e8c601f08318991498
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le 21 octobre 2022, la SCA Castel Monte Carlo a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8574a
12 septembre 2001
12 septembre 2001
COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 12 OCTOBRE 2001 RG : 99/03048 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE de SENLIS EN DATE DU 23 juillet 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE CARLY SA.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616274007705f25f43643fca
17 octobre 2013
17 octobre 2013
La société Daher a confié le transport maritime à la société CEC Lines Ltd, société appartenant au groupe Clipper Elite Carriers.
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bb9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
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