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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
61629f7a35a5d4e0c2ddca4d
20 juin 2013
20 juin 2013
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Luca DE MARIA avocat au barreau de PARIS, toque : L0018) Assistées de Me Caroline
Source officielleChambre 4-6
679484d35336e7e668efcd79
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Comment puis-je faire pour finir au Leclerc d'[Localité 6] à 9h30 le mardi et jeudi et être au service technique à [Localité 5] à 9h30''!
Source officielleCh. civile et commerciale
634507cf3d3abfadff7c79f5
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LA PASSERELLE [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Caroline LECLERCQ de l'AARPI LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE : S.C.I.
Source officielleChambre Premier Président
677f661ce034c1f8dc45884d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Me Jean-Benoît LHOMME de la SELARL LHJ AVOCATS, avocat au barreau de Paris substitué par Me ABDOU, avocat au barreau de Rouen URSSAF NORMANDIE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Caroline
Source officielleChambre Sociale
65ab76bb36bfc00008d68e59
19 janvier 2024
19 janvier 2024
JANVIER 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00232 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 22 Novembre 2021 APPELANTE : Madame [L] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Caroline
Source officiellePremier Président
634a4f38acdcd6adff75a959
13 octobre 2022
13 octobre 2022
HERIDIS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] DÉFENDERESSE Représentée par Maître Caroline OHANA, de la SELARL AVOCATS DSOB, avocats au barreau de BELFORT *******
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01914_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Leclerc situé dans la commune du Neubourg (Eure).
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697262e1cdc6046d47510c6d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant ACTE INITIAL : déclaration de renvoi après cassation du 28 mai 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2ef0009f81000890dc20
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PROJET VIII [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée par Me Caroline LECLERCQ de l'AARPI LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau du HAVRE COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle1ère ch. civile
65a240487ca18b0008e583dc
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du 23 mars 2023 du tribunal judiciaire de Dieppe APPELANTS et INTIMES : Sa ALBINGIA représentée par Me Yannick ENAULT de la Selarl Yannick Enault-Grégoire Leclerc
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675496cdc6046d473c3f1e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
. : N° RG 24/01627 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FR4B ARRÊT N° du : 13 janvier 2026 SP Formule exécutoire le : à : Me Caroline LEMELAND Me Christophe BARTHELEMY
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0718d0451e8318d0ecb1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ATHIS [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Caroline HORNY de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240447ca18b0008e583da
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BNP PARIBAS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN, et assistée par Me Anne THIRION - CASONI, avocat au barreau de ROUEN, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd7
7 décembre 2012
7 décembre 2012
07/ 12/ 2012 ARRÊT No 2012/ 229 NoRG : 12/ 00077 PP/ JC Décision déférée du 13 Avril 2012- Juge des enfants de CASTRES-111. 0092 Caroline FROEHLICHER Marlène Y... C/ Cédric Z...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01840_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
La SAS ETS I.A Ravate et SAS Ravate Distribution, respectivement propriétaire de locaux sis 131 rue du maréchal Leclerc à Saint-Denis (97400) et exploitant de ces locaux sous l'enseigne Ravate sont redevables
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01565_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2020, et un mémoire, enregistré le 15 septembre 2021, la société Supermarchés Match, représentée par Me Caroline Meillard et Me Camille
Source officielle4ème Chambre
6a0fe90ecdc6046d4787cb94
21 mai 2026
21 mai 2026
] C/ Compagnie d'assurance MMA ASSURANCES MUTUELLES Compagnie d'assurance MMA ASSURANCES IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno HALLOUET Me Caroline
Source officielle3e chambre
5fda19c9becf0f5db1f59405
26 septembre 2019
26 septembre 2019
de l'ASSOCIATION LECLERE & Associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R075 INTIMEES 2/ RAM IDF OUEST [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdb0884c0be699cd9734010
19 avril 2019
19 avril 2019
Le présent arrêt a été signé par Caroline PARANT, présidente, et par Brigitte COUTTENIER, greffière.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162823e7a007b88ee156738
21 mai 2013
21 mai 2013
Algérie) agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire ad'hoc de la Société MARLY PARTICIPATIONS [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par la SCP NABOUDET-HATET, Me Caroline
Source officiellePage 4 sur 9