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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
5fde8b14b0b7f16103a061c6
28 juin 2018
28 juin 2018
représenté par Maître Caroline A..., avocat au barreau de LYON assisté de Maître Mary B... de la SELARL MPA, avocat au barreau de NANTES Mme Christine Nathalie C... épouse Z...
Source officielle1ère chambre civile B
631834a30876004f131a5f4d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[K] [W] né le 09 Août 1964 à [Localité 9] (69) [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983
Source officielle5e Chambre
5fda35566c12027b50d12ca2
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Y] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 03 Mars 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CHARTRES N° RG : 2013/179 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivia MAURY
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f6656d26d0f8b57c63
26 avril 2023
26 avril 2023
CREPIN-HERTAULT, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Agathe AVISSE, avocat au barreau D'AMIENS ET : INTIMEES Madame [Y] [M] [F] [Adresse 3] [Localité 5] Concluant par Me Jean-Mary
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f6656d26d0f8b57c65
26 avril 2023
26 avril 2023
SCP CREPIN-HERTAULT, avocat au barreau D'AMIENS substituée par Me Agathe AVISSE, avocat au barreau D'AMIENS ET : INTIMEES Madame [I] [H] [Adresse 2] [Localité 8] Concluant par Me Jean-Mary
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603322c4194e8e94348b322c
20 septembre 2017
20 septembre 2017
HERON, avocat au barreau de PARIS, toque : G0668 substitué par Me Margaux CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [O] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean-louis MARY
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25c
18 août 2009
18 août 2009
Franck Philippe né le 14 août 1971 à ST MAUR DES FOSSES (Val de Marne) Fils de Y... Michel et de Z... Eliane De nationalité française Maçon Sans domicile connu ayant demeuré ...
Source officielle1ère ch. civile
6809c7425f55848ebdc19fc5
23 avril 2025
23 avril 2025
Bertrand RABOURDIN, avocat au barreau de Paris plaidant par Me Sylvia JACK DEFENDEURS A L'INCIDENT : OPH DE LA SEINE MARITIME - HABITAT 76 [Adresse 4] [Localité 13] représentée par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 04 Mai 1973 à LE COTEAU (42120) ... 69220 SAINT-JEAN-D'ARDIERES représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Karine COLLOMB, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officielle1re chambre sociale
662b43c4fe254500083148cc
24 avril 2024
24 avril 2024
EDISER - EDITION SECURITE ROUTIERE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne-laure MARY-CANTIN de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Caroline GUNTZ, avocat au barreau
Source officielle3e chambre
60342e21b600c71fe8f7f095
26 janvier 2017
26 janvier 2017
PECH DE LACLAUSE de la SELARL Pech de Laclause - Bathmanabane & Associés, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J086 - N° du dossier 20130079 Représentant : Me BONAFOS de la SCP GOUIRY MARY
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01542_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B, représenté par Me Caroline Inquimbert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2020 du préfet de la Seine-Maritime ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01280_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de M. F. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63981a7b805de12b75c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
CLINIQUE SAINT CHARLES [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Caroline MAISSIN de la SCP DICE AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielle2ème Chambre
64b77f28d1e51905db2b1d72
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 22 mai 2023, Anne-Laure Pliskine, conseillère qui a fait son rapport, en présence de Laurent Grava, conseiller, assistés de Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033acfdb6986860fb72afb6
26 avril 2017
26 avril 2017
, avocat au barreau de PARIS, toque : C1539, à l'audience du 31 octobre 2016 - non comparant ayant pour avocat Me Jean Louis MARY, avocat au barreau de PARIS, toque : C1539, à l'audience du 20 mars 2017
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e29c25a97f0381f52da
15 mai 2014
15 mai 2014
Sociale de PARIS RG n° 06/05985 APPELANT Monsieur [R] [O] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne et assisté de Me Xin LIU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0823 substitué par Me Caroline
Source officielleChambre 4-7
655ef9bea2379083180515ec
27 octobre 2023
27 octobre 2023
exercice domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 1] - [Localité 4] représentée par Me Paul SCOTTO DI CARLO, avocat au barreau d'[Localité 5]-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandra MARY
Source officielleChambre Civile
653a06aad0451e8318d0ea98
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Laure GASTAUD Siège social est sis : [Adresse 1] SARL SOCIETE BETON PACIFIQUE, prise en la personne de son représentant légal, Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Caroline PLAISANT de
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a0
10 avril 2012
10 avril 2012
de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 01455 APPELANTE SARL AGHA agissant en la personne de son gérant 135 Avenue Gabriel Péri 93400 SAINT-OUEN représentée par la SCP NABOUDET-HATET (Me Caroline
Source officiellePage 4 sur 7