CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

275 résultats pour « Chanonat »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5e1

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Demeurant :... 69350 LA MULATIERE représenté par Maître DE FOURCROY ; Avoués assisté par Maître CHANON, Avocat, (TOQUE 670) Madame Agatha Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91926

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Patrick X... pris en sa qualité de tuteur de Mme Micheline Y... épouse B... ... 20117 ECCICA SUARELLA non comparant INTIMEES : Mme Micheline Y... épouse B... née le 04 Août 1926 à Chamont Chez Mme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

65b0bf438d0ccf000877e6e6

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de la mise en état de PARIS - RG n° 22/07072 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [Y] [S] [G] [Adresse 2] [Localité 3] né le 30 Novembre 1983 à [Localité 5] (GUINEE) Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89025

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

représenté par Me Nathalie LEHOT, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6628a17bb2cb67000826a5cd

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

MIGAUD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC129 INTIME Monsieur [D] [J] [Adresse 2] [Localité 5] / FRANCE né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 7] Représenté par Me Stéphane CHAOUAT

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

659e46385537980008847218

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Cadastre 8] et clore une ouverture située sur le pignon Ouest, les consorts [L]-[I] ont mis en demeure les consorts [J]-[V] de retirer divers éléments, notamment un grillage ainsi qu'une planche dite " chanlatte

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_20LY01813_20221024

Admin. Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 22 octobre 2021, la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par Me Chanon (SELARL Chanon Leleu Associés) conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00370_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 3 août 2022, la commune de Chambéry, représentée par Me Chanon, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, ordonner un sursis à statuer dans l'attente de la régularisation

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY00615_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Par un mémoire enregistré le 2 juillet 2024, l'EHPAD Camous-Salomon, représenté par Me Leleu (SELARL Chanon Leleu Associés) conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e2a40f8b0008cb717f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[H] [U], domicilié en Suisse, a prêté au musée d'histoire de [Localité 5], dans le cadre d'une exposition se terminant le 3 juillet 2022, la sculpture Mademoiselle Rachel chantant la Marseillaise.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_20LY01810_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 22 octobre 2021, la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par Me Chanon (SELARL Chanon Leleu Associés) conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros

Source officielle
CA

6ème Chambre B

6688de8c676b73dd81b97456

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[G] [C] C/ Mme [R] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHAVONET Me NAOUR-LE DU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9346d

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

; qu'en effet, la preuve des faits qu'il avance consiste essentiellement dans des réponses faites à un questionnaire rédigé par lui-même et renvoyé par seulement cinq maires de communes (Aniche, Chantonnay

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f5a

Appel

26 décembre 2013

26 décembre 2013

né le 14 Février 1951 à CHATONNAYE Canton de Fribourg (SUISSE) demeurant C/ o Mme Maryline Z...-...

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_21LY03023_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 septembre 2021 sous le n° 21LY03023, le conseil régional de l'ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes, représenté par Me Chanon, demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de37

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

mensuel global était donc 4. 657, 25 euros en moyenne ; Attendu qu'au vu de la déclaration sur l'honneur établie en avril 2010 par Monsieur X..., les époux ont vendu la maison familiale indivise de Chaponnay

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9137d

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

substitué par Me Séverine RICATEAU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMEE Madame Sandra X... épouse Y... ... 91240 Saint-Michel sur Orge comparante en personne, assistée de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00584_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par mémoires enregistrés le 9 novembre 2022 et le 25 avril 2023 (ce dernier n'ayant pas été communiqué), la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par la Selarl Chanon-Leleu Associés, agissant par

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00259_20220809

Admin. Appel

9 août 2022

9 août 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2022 sous le n° 22LY00259, le conseil régional de l'ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes, représenté par Me Chanon, demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f7

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

: Jugement rendu (e) le 12 Août 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 03466 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO

Source officielle

Page 4 sur 14

← PrécédentSuivant →