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4 693 résultats pour « Chauda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6451fb7b48616ed0f8cd508b

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

La chaudière à granulés alimente un ballon d'eau chaude et des radiateurs dans toute la maison et un chauffage par le sol dans la véranda avec des canalisations d'eau, recouvertes du carrelage posé également

Source officielle

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CA

3e Chambre A

61626b8fe62f7c490f224e6f

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

incluant l'eau chaude sanitaire, le chauffage de la piscine, le rafraîchissement et 2 sèche-serviettes électriques, ce dans leur villa située au Puy sainte Réparade et pour un prix de 35000€.

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CA

8ème chambre

630710867786aac563f27587

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Dès les premières utilisations de l'installation, Madame [K] a constaté que cette chaudière ne fonctionnait pas, qu'elle se mettait systématiquement en défaut et ne produisait ni chauffage ni eau chaude

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb13a0de54ff609f80ac

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

en suppression de chaudière fuel en TRIPHASÉ comprenant : 1 P.A.C.

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CA

3e chambre civile

69fd7a45cdc6046d4703cddc

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Suivant un second devis du 15 septembre 2009, Monsieur [W] a également confié à la SAS Pages des travaux de plomberie, alimentation en eau potable, bouclage eau chaude sanitaire, déshumidification, chauffage

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

63119dba6f0d304f138e5edd

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

qui avait la double fonction de chauffer l'immeuble mais également de produire de l'eau chaude courante ; Constater que depuis novembre 2014 jusqu'à juin 2018, M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

61629bbeeaaf44d62f53e93b

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

ordonnance contradictoire du 3 octobre 2012, le juge des référés du tribunal de grande instance de Meaux, aux motifs que la société CAMPINOISE & FERRAND, qui est une entreprise professionnelle de chauffage

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

697346f8cdc6046d47675437

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Elle conteste également les motifs du jugement qui a retenu que les dysfonctionnements dans la production d'eau chaude et de chauffage du bien loué provenaient du dysfonctionnement de la chaudière collective

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CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9a

Appel

1 février 2018

1 février 2018

 de marque Unical, type A06U00999 : sa régulation est mal conçue et ne fonctionne pas au-dessus de 20o ni en dessous de 0o ce qui provoque l'interruption du chauffage et de la production d'eau chaude,

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CA

1re chambre civile

62ce633e9a20ce9fcf126885

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

collectif ou de l'eau chaude dans le logement, - il ne peut invoquer l'exception d'inexécution pour s'exonérer du paiement des loyers restant dus.

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CA

Chambre Commerciale

65a23d847ca18b0008e5829b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

qui impacte son activité ; qu'en effet, ce ballon d'eau chaude empêche l'accès à d'autres machines situées dans ce local et a détérioré la chaudière faisant fonctionner les machines à laver ; que l'absence

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CA

1ère Chambre A

60326fccb534baa437bd7c0c

Appel

1 février 2018

1 février 2018

La chaudière ayant été conçue pour fonctionner en relais de la pompe à chaleur, elle ne peut couvrir que 71'% des besoins en chauffage de l'immeuble et elle s'arrête de fonctionner au-dessus de 20° et

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CA

Chambre de la Proximité

65a0f7ad383a880008fd08fb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

C'est en vain que Mme [E] fait valoir que la clause résolutoire a été mise en oeuvre de mauvaise foi au motif que le logement était dépourvu d'eau chaude et de chauffage à la date de délivrance du commandement

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CA

5ème Chambre

68df5d6c4a4e15bf2fe4f9ac

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il expose qu'il n'y a pas de chaudière dans le logement loué mais un ballon d'eau chaude électrique, dont l'entretien qui incombe au locataire, n'est pas réalisé.

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CA

Chambre 1-8

5fda2ce4514b8c7217ff8d73

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

, privation de chauffage et privation d'un débit normal d'eau courante, résultant de la panne de chaudière jusqu'au 22 avril 2018, montant à parfaire jusqu'au jour des réparations effectives 5.000€ au

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

62c7ca17cb8dca058e3e7ab2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

et d'eau chaude compte tenu de la panne de la chaudière depuis plus de deux années.

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CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3fd

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

de chauffage fonctionnait correctement, même si madame Z... constatait que dès la température extérieure baisait, il était indispensable de recharger plus souvent la chaudière.

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CA

1ère chambre civile A

69fd7b59cdc6046d4703f2ff

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par jugement du 6 janvier 2022, le tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse a statué comme suit : - ordonne à la société EMMX de réaliser les travaux de création d'une salle de repos chauffée au rez-de-chaussée

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CA

3ème Chambre

6438f2d0a942a604f5e93605

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

l'origine du dysfonctionnement et soulignant que la facture produite par l'intimée concerne la chaudière et non la ballon d'eau chaude.

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CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf6acdc6046d47877ddd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

(chaudières, fours, moteurs, turbines...), qu'il avait usiné ou remplacé des joints et des garnitures d'étanchéité sur de la tuyauterie, des canalisations, chaudières, moteurs ..., qu'il avait manipulé

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