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298 résultats pour « Clavreul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

644b63e6c51457d0f882ded8

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

douleur, que s'agissant de l'épisode de défenestration, il précise que son père lui a dit 'si tu souffres, saute', qu'il a sauté pensant que son père allait le retenir, qu'il s'est ainsi brisé la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85652

Appel

10 avril 2001

10 avril 2001

Soigné aux urgences, M.C présentait à gauche du sternum et sous la clavicule, entre les cotes, une lésion de pénétration de projectile, mais sans réelle profondeur.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00053_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Il a sollicité, le 4 décembre 2018, la révision de sa pension pour l'indemnisation d'une infirmité relative à une fracture de la clavicule gauche, à la suite d'un accident de la circulation le 25 août

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

68fb977f11af6ba0065f3927

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

vestiaire : E0020 APPELANT C/ Madame [I], [V] [F] [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8673f

Appel

10 septembre 2002

10 septembre 2002

VILAS 1, avenue du Général de Gaulle Immeuble le Pascal 94007 CRETEIL 4°) L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'ILE DE FRANCE EST 90, rue Baudin 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX DEFENDEURS représentés par Maître CLAVEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c60

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, substitué sur l'audience par Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9483c0576a52fb6c3f12f

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

Le tribunal a justement noté que le docteur [G], sapiteur orthopédiste du docteur [R] a retenu que les souffrances endurées comprennent l'hématome de la jambe et la fracture de la clavicule, l'intervention

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00021_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Le premier rapport daté du 6 juillet 2015 fait mention d'un état antérieur caractérisé notamment par des séquelles esthétiques suite à une fracture de la clavicule gauche.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04690_20230403

Admin. Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

A a été immédiatement transporté au service des urgences du centre hospitalier d'Ajaccio et souffrait notamment d'une fracture de la clavicule droite.

Source officielle
CA

5e Chambre

64422a26d2fa6fd0f80406dc

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Le certificat médical initial établi le 6 mars 2018, soit le lendemain de l'événement en cause, fait état d'une 'déchirure clavicule et articulation acromioclaviculaire', ce qui corrobore les déclarations

Source officielle
CA

ETRANGERS

669218a6f3a19d0db6b7130b

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

X se disant [S] [T], lequel a eu la parole en dernier, a indiqué vouloir sortir pour se soigner, qu'il était tombé au centre de rétention, qu'il avait un problème de clavicule et qu'il avait un rendez-vous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86824

Appel

20 février 2003

20 février 2003

Clinique CHARCOT, elle a consisté en une exérèse graisseuse de la région cervicale antérieure et une liposuccion de la masse lipomateuse située dans la région latéro-cervicale gauche et au-dessus de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86827

Appel

20 février 2003

20 février 2003

Clinique CHARCOT, elle a consisté en une exérèse graisseuse de la région cervicale antérieure et une liposuccion de la masse lipomateuse située dans la région latéro-cervicale gauche et au-dessus de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cddc

Appel

7 janvier 2009

7 janvier 2009

X... a été victime d'un accident de moto en juillet 2002 ayant entraîné une fracture de la clavicule droite et l'omoplate droite ; ni le préjudice professionnel, ni la perte de chance au titre de la carrière

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00650_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

B... entre 18 et 19 ans selon la radiographie de la main et du poignet et à une moyenne de 19,6 ans selon le scanner des clavicules, ce qui suggère que l’intéressé était majeur lorsqu’il a été confié à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f8f

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

. ; Que l'acte notarié précise à cet égard que seules les parcelles 711 et 734 sont louées à messieurs K... sous forme de GAEC ; Que par courrier recommandé en date du 1er février 1999, Maître CLAVEL,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162da6fdda066944ee0e849

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

française demeurant [Adresse 2] [Localité 6] représenté et assisté de la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Me Edwige SCELLE MILLET), avocat au barreau de PARIS (toque : L0055) et de Maître Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69e31110cdc6046d47a74676

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

A l'issue de l'accident, Mme [W] a présenté une fracture déplacée de la clavicule droite nécessitant une opération chirurgicale consistant dans la pose d'un matériel d'ostéosynthèse, subie le 6 juin 2019

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

633e7040f8faf13e2e973e07

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il a présenté suite à cet accident, une plaie frontale, un traumatisme thoracique, une facture de la clavicule, des fractures déplacées du fémur, dont l'une avec plaie délabrante et une fracture luxation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f910a0a07465457d134

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

observe les éléments suivants : 'examen épaule droite (examen comparatif) : - morphologie de l'épaule : sans particularité - douleur articulation acromio-claviculaire sensible - déformation de la clavicule

Source officielle

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