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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
63d0d5b381a7b805de12b592
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le 27 mars 2018, la société Godot & Fils Net a avisé M.
Source officielle1ère chambre civile B
6162d673a2a5768a176c5571
6 novembre 2012
6 novembre 2012
R.G : 11/05702 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 21 juin 2011 ch n°4 RG : 2011/403 SCI GOUT NEY C/ CREDIT MUTUEL DE [Adresse 8] RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cfe
16 novembre 2006
16 novembre 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 16/11/2006 No RG : 05/01331 Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE du 25 Janvier 2005REF : IG/CD APPELANTE SARL GODET FRANCE prise en la personne de
Source officielle1re chambre sociale
64a66062bbd03a05db96529f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[R] [L] a créé la SARL L'ARTISAN DU GOUT.
Source officielle1ère Chambre civile
679336b2cc9763289b725120
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Y] [R] à l'encontre de la société Godot & Fils net, Condamné la société Elite Express à garantir la société Godot & Fils net de la condamnation prononcée à son encontre à hauteur de la somme de 22 541
Source officielleChambre 1-1
631834050876004f131a5dd7
6 septembre 2022
6 septembre 2022
les melons qu'il avait développés sous serre, ceux-ci lui étant pour moitié d'emblée refusés (de forme aplatie inesthétique), et l'autre moitié, lui étant retournée par des marchands pour être sans goût
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
696f328ecdc6046d47f4e64e
19 janvier 2026
19 janvier 2026
D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 1- A ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 19 JANVIER 2026 (n°53 /2026, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/05671 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CL3SN
Source officielle1re chambre sociale
64a66062bbd03a05db9652a1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[S] [B] a créé la SARL L'ARTISAN DU GOUT.
Source officielleCompétence 1ère présidenc
67f603fdebd72824438567b4
8 avril 2025
8 avril 2025
Rappel des faits et de la procédure : La SARL dix neuf soixante neuf (la société 19/69) a confié à la SELAS Gout [K] avocats associés (la société Gout), avocat au barreau de Brive, la défense de ses
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7J-OOPH S.A. CATERPILLAR FINANCE FRANCEc/S.A
6979eb8acdc6046d47f76e7d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
2021, n° 640-20009437 : une pelle hydraulique neuve Caterpillar de type 306-07CR numéro de série 6G604096 avec ses accessoires : - Twist modèle 125 - Godet 400mm - Godet 900mm - Godet 1500mm -
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f776c5d9057df7ff4a
10 mai 2022
10 mai 2022
Le Godet a embauché [Z] [P] en qualité de garçon de salle, pour une durée hebdomadaire de 16 heures et une rémunération brute mensuelle de 659,56 euros.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL00656_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt, substituant Me Lerturcq.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL00657_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt, substituant Me Lerturcq.
Source officielle4e Chambre A
616361c9c983b818eb76d245
25 mars 2011
25 mars 2011
LA GOUTTE, - condamner solidairement les consorts [W] à verser à la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Georges Xc/SCP GOUT - DIAS
6253c8e3bd3db21cbdd868a0
1 avril 2003
1 avril 2003
La SCP GOUT-DIAS fait remettre à l'audience un dossier composé de trois cotes comportant des pièces.
Source officielle2ème chambre
677e14a226e046654dc50d15
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de la SARL PTIT GOUTT D'ALU [Adresse 10] [Localité 8] NON CONSTITUE Madame [N] [S] caution solidaire de la SARL PTIT GOUTT D'ALU [Adresse 10] [Localité 8] NON CONSTITUE S.E.L.A.R.L.
Source officielleAvis
CADA:20171115
31 décembre 2017
31 décembre 2017
lequel la SAS X a adressé à la Directrice générale de l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes une demande d'autorisation d'exercer l'activité de médecine, sous forme d'hospitalisation complète, sur son site situé à Cluses
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd9b
2 mai 2011
2 mai 2011
né le 20 Septembre 1975 à SARIKAYA ... 01460 MONTREAL LA CLUSE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Christophe CAMACHO, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00473_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
médical ou paramédical, au profit de ses trois filiales situées en Haute-Savoie, la SARL Savoie Audition gérant trois magasins à La Roche-sur-Foron, à Bonneville et à Reigner, la SARL Savoie Audition Cluses
Source officielleChambre Sociale
65336b6dbb40ec8318f31e45
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[K] a reçu le godet d'une belle mécanique sur son pied.
Source officiellePage 4 sur 95