Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 09 Avril 2025 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Janvier 2024 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 02 Novembre 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

C, la SCI JG Coupeau, Mme C et M.

Par jugement du 28 mars 2024, le tribunal, retenant l'usage courant d'un couteau d'office en cuisine et la maladresse de Mme [J] [M], a : - débouté Mme [J] [M] de sa demande tendant à voir reconnaître

gestes pour se protéger...il pense alors vous avoir touché avec ce couteau.

COLBEAUX GARAGE FIAT C./BG.

RG N : 13/01623 AFFAIRE : SAS INFO ROUTAGE prise en la personne de son Président C/ SAS ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX Représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège

X... a indiqué qu'il plaçait parfois la boucle de l'étrivière en position basse, loin du couteau ; Que c'est bien la perte de l'étrivière qui a entraîné le déséquilibre et la chute du cavalier et non

Suite à la découverte de copeaux métalliques dans l'huile du véhicule, il a fait assigner M.

Le 4 octobre mon père et ma mère ont divorcé, mon beau père a reçu 38 coups de couteau et on lui a mis les couilles dans la bouche.

Sur le coup j'ai cru qu'il voulait me donner un coup de couteau. Ayant une pelle à proximité je m'en suis saisi afin de le tenir à distance.

pour les construits et d'une autre couleur pour les non construits, sur un fond de plan des zones non aedificandi ; 3) la liste détaillée et parcellaire, avec mention de leur surface, des terrains de

Par actes des 22 et 26 juin 2018, la société Santorin a assigné les sociétés Combeau couverture, Acte, Axa, MAAF, M.

en cette qualité audit siège Sis [Adresse 1] [Localité 3] ORDONNANCE D'INCOMPETENCE TERRITORIALE Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de communication des relevés journaliers de production d'électricité et des relevés journaliers des débits turbinés des usines de Montézic et de Couesque

entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours sur la personne de Lahouari D... avec ces circonstances que les faits ont été commis en réunion et avec usage d'armes en l'espèce un couteau

RG N : 12/ 00283 AFFAIRE : SA SOMMIER C/ SA AXA FRANCE, CUMA DU COUZEAU, SNC MONCHIERO & C GS/ MCM RESOLUTION DE VENTE POUR VICE CACHE Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat